Revue Perspectives - Les cahiers scientifiques de l'ENSOSP ... début d'année, vous avez été nombreux à télégcharger l'étude d'Emmanuel DAOUD et de Marie DESPLANQUES, tous deux avocats du cabinet VIGO sur la répression des incendiaire coupables d ... NUMERO 5 DE LA REVUE PERSPECTIVES : LE DOSSIER
Lire la suite, il lui semble nécessaire de mettre en place un plan d'action pour procéder à la destruction des nids. Or, actuellement, la lutte demeure partielle et éclatée. En effet, les sapeurs-pompiers des ... Question orale avec débat n° 0010A de Mme Nicole Bonnefoy (Charente - SOC) publiée dans le JO Sénat du 26/01/2012 - page 221 ... En attente de réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Lire la suite, il lui semble nécessaire de mettre en place un plan d'action pour procéder à la destruction des nids. Or, actuellement, la lutte demeure partielle et éclatée. En effet, les sapeurs-pompiers des ... Voir le compte rendu de séance en cliquant : ICI ... Question orale avec débat n° 0010A de Mme Nicole Bonnefoy (Charente - SOC) publiée dans le JO Sénat du 26/01/2012 - page 221
Lire la suiteProposition de loi visant à adapter la défense extérieure contre l’incendie à la réalité des territoires ruraux ... proposition de loi et après chaque révision du Schéma départemental d’analyse et de couverture des risques (SDACR). L’article 2 prévoit que le SDACR qui fixe les orientations en matière de moyens humains et ... Proposition de loi
Lire la suiteDangerosité des bornes à incendie ... M. Jean-Marc Zulesi appelle l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur la dangerosité des bornes à incendie situées sur les bords des routes. En effet, en cas de sortie de ... et d'une protection gonflable de l'ensemble thorax/abdomen (airbag) certifiées CE, en développant les partenariats avec les moto-écoles. Concernant la dangerosité des bornes d'incendie placées sur les ... Question écrite N° 6449 de Mr Jean-Marc Zulesi, député de la 8ème circonscription des Bouches-du-Rhône, publiée au JO le : 13/03/2018 page : 2046 ... Réponse du Ministère de l'Interieur, publiée au JO le : 29/05/2018 page : 4543
Lire la suiteFeux de forêts ... 'hui, de nombreux Gardois s'apprêtent à vivre leur été dans l'angoisse permanente de ces flammes. Je veux rendre ici un hommage appuyé aux sapeurs-pompiers mobilisés. C'est grâce à leur bravoure et à la ... sénateurs, monsieur le sénateur Burgoa, comme vous, je voudrais rendre hommage aux services de l'État, aux sapeurs-pompiers, aux gendarmes et policiers, aux élus locaux, souvent des maires de communes rurales ... Question d'actualité au gouvernement n° 0015G de M. Laurent Burgoa (Gard - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 14/07/2022 ... Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer publiée dans le JO Sénat du 14/07/2022
Lire la suiteRecrutement des sapeurs-pompiers volontaires ... question s'adressait à M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique. J'y associe mes collègues Loisier, Martin et Rietmann. Un hectare de forêt qui brûle, ce ... faire face au défi du changement climatique. Le Gouvernement adresse un message de soutien à l'ensemble des acteurs, au premier rang desquels les sapeurs-pompiers, qui devront dans les jours à venir ... Question de M. Jean Bacci (Var - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 22/06/2023 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté publiée dans le JO Sénat du 22/06/2023
Lire la suiteMutation des fonctionnaires ultramarin chez les sapeurs-pompiers professionnels ... M. Jean-Hugues Ratenon interroge M. le ministre de l'action et des comptes publics sur les demandes de mutations des ultramarins dans la fonction publique. Suite à sa réponse lors des questions au ... L'article 85 de la loi n° 2017-256 du 28 février 2017 de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique a inséré, à l'article 60 ... Question N° 24404 de M. Jean-Hugues Ratenon (La France insoumise - Réunion) publiée dans le JO Assemblée nationale du 12/11/2019 ... Réponse du Ministère de l' Action et des comptes publics publiée dans le JO Assemblée nationale du 16/03/2021
Lire la suiteCoût non pris en charge par les auteurs de trouble à l'ordre public des interventions des (SDIS) ... 'incendie et de secours (SDIS). En effet, les sapeurs-pompiers interviennent régulièrement pour des faits d'ivresse manifeste et excessive sur la voie publique et que, dès lors, ils conduisent ces individus dans ... Question écrite n° 103421 de M. Edouard Courtial, Question publiée au JO le : 14/03/2017 page : 2177
Lire la suite’était davantage focalisée sur les sapeurs-pompiers et notamment les sapeurs-pompiers volontaires. Cette proposition de loi recherche un juste rééquilibrage par une meilleur reconnaissance de ces acteurs de terrain
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