concessions) à régler leurs différends à l’amiable grâce aux modes de règlements amiables des litiges que sont le mémoire en réclamation, la médiation (dont le recours au Médiateur des entreprises) et la
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Lire la suite-entreprises. Pour mémoire, le chiffre d’affaires des auto-entrepreneurs réalisé au premier semestre de l’année 2010 est déjà supérieur à celui réalisé dans l’ensemble de l’année 2009. 1,5% des auto
Lire la suiteresponsabilisation ; - développer le devoir de mémoire des sapeurs-pompiers, de la sécurité civile via des vidéo, récits écrits ou oraux, Retex, espace muséal à destination des plus jeunes. Suivre les
Lire la suiteinspire la situation de nos associations : la réponse est oui, trois fois oui ! Pendant que je vous écoutais, cette phrase de Victor Hugo me revenait en mémoire : « Le moi des grandes âmes tend toujours à
Lire la suite, elle a fait ce qu'elle a pu pour dégager des moyens pour l'hôpital. Monsieur le sénateur, j'ai de la mémoire, mais je n'ai pas le souvenir que nous ayons décroché ne serait-ce que 5 % des crédits alloués
Lire la suitesapeur-pompier volontaire (SIS 2B) et de la CUMP de Haute-Corse Prix ENSOSP 2018 sur le dépistage du stress post-traumatique des sapeurs-pompiers >Retrouvez le mémoire de Mélanie GUAGENTI : le dépistage
Lire la suiteEn théorie, et pour mémoire, le service public d’incendie et de secours est gratuit, signifiant ainsi que les usagers du service public bénéficient de prestations sans contrepartie directe, puisque
Lire la suitemême, devant les premiers juges, de justifier de la notification régulière de leur demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie le 2 décembre 2019. ». Le mémoire des
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