portant sur la gestion par l'État, des risques naturels dans les régions d'outre-mer. Le rapport souligne, en effet, l'insuffisance des dispositifs de prévention et de mise aux normes des installations
Lire la suitetrouvent près de zones habitées et si un incendie pourrait se produire à l’instar du celui de l’usine Lubrizol, qui a eu lieu le 26 septembre 2019 à Rouen, classée Seveso seuil haut. Pour lire l
Lire la suiteM. Vincent Rolland interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les modalités d'application du décret n° 2018-1186 du 19 décembre 2018, qui rend l'installation de défibrillateurs
Lire la suitefumée. La loi n°2010-238 du 9 mars 2010 visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation prévoyait leur installation dans un délai de cinq ans. Depuis
Lire la suitefumée. La loi n°2010-238 du 9 mars 2010 visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation prévoyait leur installation dans un délai de cinq ans. Depuis
Lire la suiteinstallée en zone inondable classée rouge au titre du plan de prévention des risques d'inondation. Transmise au Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition
Lire la suite2023. Ils apportent des précisions sur les obligations légales de débroussaillement (OLD). Ces OLD, à la charge des propriétaires de constructions, chantiers, installations de toute nature ainsi que des ... 'ordre. Sur l'ensemble des plaintes, environ 80 % sont classées sans suite. Pour le cas des plaintes pour viol ayant réussi à atteindre le tribunal, 80 % sont requalifiées en agression ou en atteintes
Lire la suite2023. Ils apportent des précisions sur les obligations légales de débroussaillement (OLD). Ces OLD, à la charge des propriétaires de constructions, chantiers, installations de toute nature ainsi que des ... 'ordre. Sur l'ensemble des plaintes, environ 80 % sont classées sans suite. Pour le cas des plaintes pour viol ayant réussi à atteindre le tribunal, 80 % sont requalifiées en agression ou en atteintes
Lire la suite(téléchargement involontaire d’un logiciel malveillant par exemple) ou d’un accident.Il peut s’agir également d’une malveillance informatique volontaire telle que l’attaque d’un hacker via un logiciel installant un
Lire la suiteDejours Le "facteur humain" est l'expression par laquelle les spécialistes de la sécurité des personnes et de la sureté des installations désignent le comportement des hommes au travail. C
Lire la suite