désinscrire ci-dessous ou écrire à pnrs@ensosp.fr http://pnrs.ensosp.fr/var/pnrs/storage/images/media/images/ensosp/483880-1-fre-FR/ensosp_medium.jpe ... au tournant des années 2000 Note 1 . L'article 6 de la loi constitutionnelle n° 2005-205 du 1 er mars 2005 relative à la Charte de l'environnement rend bien compte de ce changement de paradigme en ... programmation du ministère de l'intérieur (Lopmi), la DGSCGC travaille à équiper les nouveaux appareils en capacité de largage d'eau de 800 à 1 000 litres, ce qui permettra de disposer de ce moyen de lutte contre
Lire la suitedésinscrire ci-dessous ou écrire à pnrs@ensosp.fr http://pnrs.ensosp.fr/var/pnrs/storage/images/media/images/ensosp/483880-1-fre-FR/ensosp_medium.jpe ... des activités qu’il exerce dans la réserve opérationnelle." Par ce texte, les députés entendent modifier l'article 225-1 du code pénal. Article de revue juridique [CREDOF] La règle ... exigences de l'article MS70 de l'arrêté du 25 juin 1980 relatif aux risques d'incendie et de secours dans les ERP. La solution préconisait pour les ERP de catégorie 1 à 4, un système de téléphonie fixe
Lire la suitedésinscrire ci-dessous ou écrire à pnrs@ensosp.fr http://pnrs.ensosp.fr/var/pnrs/storage/images/media/images/ensosp/483880-1-fre-FR/ensosp_medium.jpe ... sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et les comités techniques depuis le 1er janvier 2023 ? Dans les centres de gestion, une formation spécialisée santé, sécurité et conditions de travail s ... 'intérieur (Lopmi), la DGSCGC travaille à équiper les nouveaux appareils en capacité de largage d'eau de 800 à 1 000 litres, ce qui permettra de disposer de ce moyen de lutte contre les incendies dans les bases d
Lire la suitedésinscrire ci-dessous ou écrire à pnrs@ensosp.fr http://pnrs.ensosp.fr/var/pnrs/storage/images/media/images/ensosp/483880-1-fre-FR/ensosp_medium.jpe ... 28 juillet 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics. NOR : SPRS2319368A Arrêté du 1er août 2023 modifiant la liste des ... actuellement un prix unitaire de 500 euros contre 1 250 euros envisagés pour le nouvel ensemble. Pour le SDIS du Territoire de Belfort qui renouvelle environ 50 tenues par an, cela représenterait une dépense
Lire la suitedésinscrire ci-dessous ou écrire à pnrs@ensosp.fr http://pnrs.ensosp.fr/var/pnrs/storage/images/media/images/ensosp/483880-1-fre-FR/ensosp_medium.jpe ... ’offrir aux communes une plus grande latitude pour mobiliser leurs réservistes, mais également de prévoir des durées différenciées selon les disponibilités des réservistes et les besoins locaux (article 1er ... 'article L. 4135-5 du code général des collectivités territoriales dispose que le temps d'absence prévu aux articles L. 4135-1 et L. 4135-2 du même code (autorisations d'absence et crédit d'heures) est
Lire la suitedésinscrire ci-dessous ou écrire à pnrs@ensosp.fr http://pnrs.ensosp.fr/var/pnrs/storage/images/media/images/ensosp/483880-1-fre-FR/ensosp_medium.jpe ... prévention et de lutte contre l’incendie de forêt dans un contexte d’extension et d’intensification du risque dû au changement climatique Ce rapport est divisé en deux tomes : 1) « Faire face à court terme ... nécessairement progressif. La France se fixe pour objectif initial 6,5 GW d'électrolyseurs installés en 2030. Dans le cadre du plan d'investissement France 2030, nous avons décidé de doter la stratégie d'1,9 Md
Lire la suitedésinscrire ci-dessous ou écrire à pnrs@ensosp.fr http://pnrs.ensosp.fr/var/pnrs/storage/images/media/images/ensosp/483880-1-fre-FR/ensosp_medium.jpe ... fonction publique "Avec un objectif affiché de 80 médailles françaises pour les Jeux olympiques et paralympiques (JOP) de Paris 2024 et à l'heure de la création d'un Observatoire national du sport(1), les ... l'attention de M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur les conditions de travail des sapeurs-pompiers. En effet, le 1er décembre 2023, une plainte portée par la CGT a été déposée devant le
Lire la suitedésinscrire ci-dessous ou écrire à pnrs@ensosp.fr http://pnrs.ensosp.fr/var/pnrs/storage/images/media/images/ensosp/483880-1-fre-FR/ensosp_medium.jpe ... expérimental) et les agents contractuels en CDI (de manière pérenne) peuvent convenir avec leur employeur, depuis le 1 er janvier 2020, de la cessation de la relation de travail qui les unit. Sans qu'il n'y ait ... juste reconnaissance des gendarmes et policiers qui assurent le secours en montagne. Il ne peut que saluer l'octroi depuis le 1er janvier 2022 d'une indemnité substantielle à ces hommes et ces femmes
Lire la suitedésinscrire ci-dessous ou écrire à pnrs@ensosp.fr http://pnrs.ensosp.fr/var/pnrs/storage/images/media/images/ensosp/483880-1-fre-FR/ensosp_medium.jpe ... ) - directeur de l’IRENEE, Droit administratif n° 5 du 1er mai 2024 [article payant] [ Lien pour une demande de l'article en son intégralité] ... permettant aux victimes de ces abus de se manifester sur cette plateforme connaissent une croissance constante : elles ont été multipliées par quatre depuis l'ouverture du dispositif en 2018. 1 614
Lire la suitedésinscrire ci-dessous ou écrire à pnrs@ensosp.fr http://pnrs.ensosp.fr/var/pnrs/storage/images/media/images/ensosp/483880-1-fre-FR/ensosp_medium.jpe ... de la commission des affaires sociales (1) sur les cancers imputables à l’activité de sapeur-pompier Dans ce rapport de 88 pages, les deux sénateurs rappellent le disposition de réparation auquel ont
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