" (...) Pendant l’année 2010, 14 sapeurs-pompiers ont trouvé la mort lors d’interventions, le chiffre s’élevant à 6 pour 2011 au 16 août de cette année. Tandis que le nombre de blessés s’élève à 14
Lire la suite,6%), le développement international (2,4%) et l'intervention d'urgence (2,3%).
Lire la suiteCour administrative d'appel 0 0 0 0 ... Un sapeur-pompier qui, bénéficiait d’un logement en caserne au sein d’un SDIS, s’est vu refuser par son employeur une indemnisation résultant du préjudice qu’il estime avoir subi. En effet, il a été
Lire la suitefils d'être libérés sur l'intervention des forces de l'ordre et de voir abréger l'angoisse générée par la commission des actes perpétrés. On attend en effet des forces de l'ordre qu'elles puissent
Lire la suiteCour administrative d'appel 0 0 0 0 ... -officiers, caporaux ou sapeurs dont un stationnaire sans imposer un nombre minimal de personnels par intervention ainsi que l'a jugé le Tribunal sans commettre d'erreur de droit dans la citation des textes applicables
Lire la suiteM. Jean-Claude Fruteau attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur la publication au Journal officiel du 03 novembre 2010 d ... juridique unique, ordonné et clarifié, l'ensemble des règles du droit des transports. Elle marque l'aboutissement d'un projet ancien, le principe de son intervention ayant été retenu dans le programme général
Lire la suiteCour administrative d'appel 0 0 0 0 ... 'instruction qu'à 19h48 l'alarme incendie du bâtiment s'est déclenchée, suivie d'une intervention sur place pour vérifier la réalité de l'alerte par la vue de fumées, et que le service d'incendie et de secours ... CAA Marseille 3 mars 2020, société d'Exploitation des Etablissements Coltam et société Swiss Life Assurances de biens c/ commune de Tourettes
Lire la suite2011 : elles portent principalement sur des simplifications, des audits d'opérateurs et des dépenses d'intervention. En mars 2011, 86 % des mesures engagées depuis 2007 avancent conformément aux ... Rapport d'étape de la Révision générale des politiques publiques
Lire la suitecausé du fait de la violation du droit de l’Union - Conditions auxquelles est subordonnée l’existence d’un droit à réparation - Modalités procédurales - Obligation d’introduire une demande préalable ... 1) Un travailleur, tel que M. Fuß dans l’affaire au principal, qui a accompli, en qualité de sapeur-pompier employé dans un service d’intervention relevant du secteur public, une durée moyenne
Lire la suiteRoselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports a signé ce jour un arrêté officialisant le référentiel d’organisation de la réponse des transporteurs sanitaires à l’urgence pré ... Publication du référentiel d’organisation de la réponse des transporteurs sanitaires à l’urgence pré-hospitalière
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