M. Gilbert Collard alerte M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur l'agression préméditée perpétrée samedi 8 octobre 2017 contre trois pompiers dans la ZUP Sud de Nîmes. Il s ... En attente d'une réponse du Ministère de l'Intérieur
Lire la suiteM. Hervé Pellois appelle l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur l'inscription ordinale des infirmiers militaires lorsqu'ils sont « infirmiers sapeurs-pompiers volontaires ... En attente d'une réponse du Ministère de l'Intérieur
Lire la suitemultiplication des départs de feu en France comme plus largement sur la façade méditerranéenne est d'autant plus insupportable que nombre d'entre eux sont évitables. Il interroge le Gouvernement sur l ... En attente d'une réponse du Ministère de l'intérieur
Lire la suiteMme Emmanuelle Fontaine-Domeizel interroge M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur les dispositions qu'il entend prendre en faveur de la santé des pompiers. En effet, le rapport d ... En attente d'une réponse du Ministère de l'intérieur
Lire la suiteM. Pierre-Henri Dumont attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur l'affectation d'une partie des fonds de la dotation de soutien structurants des SDIS au financement ... En attente d'une réponse du Ministère de l'intérieur
Lire la suiteM. Hervé Pellois attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur la validité des Cerfa 14848*01 poids lourds établis par des médecins sapeurs-pompiers dans le cadre de leur ... En attente d'une réponse du Ministère de l'Intérieur
Lire la suiteM. Jean-Claude Bouchet appelle l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur le déficit en sapeurs-pompiers volontaires dont l'effectif reste bien loin de celui enregistré il y ... En attente d'une réponse du Ministère de l'intérieur
Lire la suitevolontariat. Cet arrêt considère que : le temps de garde (garde posté) doit être considéré comme du temps de travail ; la totalité du temps d'astreinte peut être qualifiée de temps de travail lorsque les règles ... En attente d'une réponse du Ministère de l'intérieur
Lire la suiteM. Jean-Claude Bouchet attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur le déficit en sapeurs-pompiers volontaires dont l'effectif reste bien loin de celui enregistré il y ... En attente d'une réponse du Ministère de l'intérieur
Lire la suitepopulation avec le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS), particulièrement dans le département du Bas-Rhin (67). En effet, les contributions des communes et des ... Financement des services départementaux d'incendie et de secours et recensement de la population
Lire la suite