doit être menée à bien cette année. Le retour à une situation harmonisée devra assurer à la fois la modération et l'équité entre les patients dans la participation financière qui peut leur être demandée
Lire la suitedoit être menée à bien cette année. Le retour à une situation harmonisée devra assurer à la fois la modération et l'équité entre les patients dans la participation financière qui peut leur être demandée
Lire la suitedoit être menée à bien cette année. Le retour à une situation harmonisée devra assurer à la fois la modération et l'équité entre les patients dans la participation financière qui peut leur être demandée
Lire la suitevéhicules moins polluants. Conformément à l'article L. 421-2 du code des impositions sur les biens et services, le malus écologique prévu à l'article L. 421-30 du même code s'applique uniquement aux véhicules
Lire la suite'agisse de l'élaboration, l'animation, la mise en œuvre ou l'évaluation de cette politique comme l'a bien démontré la gestion de la crise sanitaire, où, si le ministère de l'Intérieur et des Outre-mer aura été
Lire la suitemajeur à diminuer la vulnérabilité de sa construction. Si le débroussaillement représente une charge financière pour le propriétaire, elle reste sans comparaison avec les dommages causés aux biens et aux
Lire la suitegénéral des collectivités territoriales (CGCT). Premièrement, si le péril provient à titre prépondérant d'une cause propre à l'immeuble, en raison notamment de la vétusté du bien, d'un défaut d'entretien, d
Lire la suiteroulants ; les expérimentations réalisées à ce jour aussi bien sur ligne à grande vitesse que sur ligne classique ne démontrent pas d'avantages majeurs par rapport à une voie ballastée. Dans le cadre de l
Lire la suitemaritimes (marine nationale, douanes, gendarmerie, affaires maritimes, sécurité civile). En 2010, 4 157 interventions de la SNSM ont permis de secourir 7 244 personnes. Il est donc bien essentiel que les
Lire la suite, est la mission. Il s'agit essentiellement des sapeurs pompiers. Ainsi, on distingue bien trois appellations : citoyen, secouriste et sapeur pompier. A chacune d'entre elles correspond un champ de
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