hôpitaux ont été saturés et la métropole a répondu présente en envoyant plus de 2 500 soignants, qui sont partis du jour au lendemain, dans des conditions parfois difficiles, notamment en matière d
Lire la suitevacataires, autrement dit aux personnes accomplissant, pour le compte et à la demande d'un employeur public, une mission ponctuelle en l'absence de lien de subordination juridique (article 6-2 de la loi n° 84
Lire la suiteprogrammes scolaires ; - au collège par un module de 2 heures de sensibilisation aux « gestes qui sauvent » (GQS), un cours au format numérique de 3 heures (PSC1 FOAD) qui aborde les notions théoriques de la
Lire la suiteet sont accessibles en ligne (pour Bolloré : https://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/annexe_2_bilaniic.pdf - pour Cérience : https://www.nouvelle-aquitaine.developpement
Lire la suite,6 %. Désormais, seuls 0,3 % des professionnels demeurent suspendus. En particulier, dans 2 situations sur 3, la levée de suspension était liée à l'adhésion à l'obligation vaccinale. Au cours de l'été 2022, l
Lire la suiterémunération forfaitaire de chaque transport, fixée à 150 euros, est appliquée jusqu'au vingtième kilomètre, chaque kilomètre supplémentaire étant rétribué 2,32 euros : ce système pénalise les territoires ruraux
Lire la suiteEn application de l'article L. 611-2 du code général de la fonction publique, les règles relatives à la définition, à la durée et à l'aménagement du temps de travail des agents territoriaux sont
Lire la suiteréférentiels techniques élaborés par les services du ministère de l'Intérieur et des Outre-mer, sur la base des principes généraux de prévention inscrits à l'article L.4121-2 du code du travail, ont vocation à
Lire la suite2023 concernent notamment les ambassades à Pékin, Bakou et Montevideo, le palais Farnèse à Rome et le Consulat général de France à Tunis. - 2 relocalisations, suite aux audits, à Saint-Domingue en 2021
Lire la suiteconstructions neuves ou existantes, notamment aux matériaux ainsi qu'à leur implantation, leur volumétrie et leurs abords » (2° du I de l'article L. 631-4 du code de patrimoine auquel renvoie l'article R. 313
Lire la suite