plus de risque mais, faisait fi de ce conseil, elle est sortie de chez elle en vitesse, sans motif, en robe de chambre et a chuté lourdement dans le hall inondé de l’immeuble. Dès lors, le comportement
Lire la suite'intérieur sur la réglementation de sécurité incendie et secours pour les établissements accueillant du public. Dans l'arrêté du 25 juin 1980 (L17), portant sur les règlements de sécurité contre les risques d
Lire la suiterisque. Toutefois, je ne peux pas passer sous silence la remarquable mobilisation des services de l'État, des forces de l'ordre, des élus, des sapeurs-pompiers et des bénévoles pour secourir ces personnes
Lire la suite'imposait au regard d'un risque dont il ne pouvait ignorer l'existence. Les espaces en question sont, par exemple, constitués par les baignades non aménagées ou encore par le domaine skiable. D'une manière
Lire la suitepratique et efficace mise en place au niveau européen nous permet de limiter les dégâts et les souffrances humaines en cas de feux de forêts». Les risques d’incendies de forêts sont présents chaque été au
Lire la suitecontre les risques qu'ils peuvent courir dans l'exercice de leurs fonctions, même en l'absence de faute de celle-ci, une indemnité complémentaire réparant ce chef de préjudice. En l’espèce, la
Lire la suite’approbation du projet de charte par le préfet ». La Haute juridiction a donc rejeté la requête au motif que la mesure ne présentait pas « un risque imminent pour la santé » et ne compromet pas « la ... dispositifs, du simple fait que leurs prérogatives n'incluent pas le transport sanitaire. Elles interviennent pourtant également sur la voie publique, sont exposées aux mêmes risques routiers, peuvent
Lire la suitedéplacement entre le territoire métropolitain et les Antilles, mais à différer ou éviter les voyages, dans un contexte de pandémie mondiale, en vue de minimiser les risques sanitaires pour la population ... 'une astreinte d'un montant maximal de 500 euros par jour de retard. Enfin, en application de l'article L. 541-21-3 du code de l'environnement, le maire peut, lorsqu'une épave de véhicule présente un risque pour
Lire la suitevariant du SARS-CoV-2, dont les premières études montrent qu’il pourrait être sensiblement plus contagieux que les formes du virus jusqu’ici en circulation, font peser un risque accru de reprise épidémique
Lire la suitecours accentue les risques d'une prise en charge problématique de la population, en cas de problème majeur de sécurité sanitaire. En effet, contrairement aux autres pays européens qui ont choisi le 112
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