renforcement passant en très peu de temps d'une catégorie 2 à une catégorie 5, comme par le degré d'incertitude de sa trajectoire. Dès avant le passage du cyclone, des vivres, ainsi que des forces – soit 280
Lire la suiteprotection des usagers de deux-roues motorisés (2RM), le Premier ministre a pris la décision, lors du conseil interministériel de la sécurité routière (CISR) du 9 janvier 2018, d'encourager le port de bottes
Lire la suitesept jours en application de l'article L. 325-1-2 du code de la route. Le procureur de la République décidera par la suite de prolonger l'immobilisation afin de permettre la confiscation effective du
Lire la suitenécessaire d'assurer la sécurité juridique et la stabilité des textes statutaires. Toutefois, pour répondre à l'augmentation des besoins opérationnels en lieutenants de 2e classe, la direction générale de la
Lire la suite(...), ainsi que celui de pourvoir d'urgence à toutes les mesures d'assistance et de secours, comme le mentionne l'article L. 2212-2-5 du CGCT. Ainsi, le maire doit veiller à ce que les secours puissent
Lire la suitede propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Les articles L. 131-3-1 et L. 131-3-2 du CPI prévoient toutefois la cession de plein droit à l'Etat et aux collectivités territoriales des droits
Lire la suitedécret n° 2013-1186 du 18 décembre 2013, relatif au temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels, établit que sous le régime des gardes de 24 heures, un temps annuel de présence de 2 256 heures
Lire la suiteresponsabilité des collectivités locales, avec le concours financier de l'État. Ainsi, un plan de soutien de 2,3 millions d'euros a été mis en place dans le département du Var après les inondations de 2010
Lire la suiteampleur qui a dévasté une vaste partie du parc national de la Réunion. Ce sont en effet près de 2 900 hectares qui sont partis en fumée dans une zone inscrite au patrimoine mondial de l'UNESCO, du fait d
Lire la suitefondations d'utilité publique... Pour l'année 2012 les mises à jour et les données nouvelles ont été programmées en liaison avec la mission Etalab dans le cadre de 2 réunions bilatérales intervenues le 18
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