'impôt précité. Cette préoccupation a bien été identifiée, c'est pourquoi les services du MEDDTL travaillent actuellement à déterminer les meilleures stratégies à adopter à l'égard de ces activités pour, d
Lire la suiteconcernés du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration. Un travail d'approfondissement est actuellement mené avec les fédérations de transporteurs afin de
Lire la suitecollectivités territoriales et de l'immigration. Un travail d'approfondissement a commencé avec les fédérations de transporteurs afin de mettre au point des mesures spécifiques, en fonction du réseau, de l
Lire la suiteprécisément les risques encourus par des véhicules qui leur sont souvent d'indispensables outils de travail ou de moyens de transport. Quoique le nombre brut de voitures brûlées n'ait donc à ce jour que peu de
Lire la suitecompétences du préfet de département en matière d'organisation du dispositif de permanence des soins et d'agrément des transports sanitaires. Pour autant, le ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Lire la suiteménages. S'agissant de l'information des contribuables, la direction générale des finances publiques (DGFIP) a conduit un travail de mise au point des avis d'imposition dans le respect des principes
Lire la suitesanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail relatif aux dangers sanitaires menaçant l'abeille a également été présenté. En concertation avec les différents acteurs de la filière apicole, le
Lire la suite-et-Futuna. Un groupe de travail réunissant ces différents acteurs a récemment été constitué et ne manquera pas de formuler des pistes pour améliorer davantage l'assistance aux populations de Wallis-et-Futuna en
Lire la suitetravaillent quotidiennement sur les réseaux routier et autoroutier, concédé et non concédé, de l'État. Ils y réalisent près de 800 000 interventions par an pour baliser les chantiers, entretenir le réseau
Lire la suiteà votre attente et à celle de la commission ambition volontariat, est actuellement prise en compte dans le cadre d'un travail entamé par la direction de la sécurité civile en liaison avec la grande
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