du patrimoine, afin de reconstituer des parcelles de forêts communales affectées par la sécheresse et les incendies de l’été 2022. Ce sont 2 200 hectares qui ont brûlé ! « Il en va de l’avenir de nos
Lire la suite. Elle est divisée en quatre axes : 1° Faciliter et pérenniser l’engagement de bénévoles au sein d’associations agréées de sécurité civile ; 2° Améliorer la reconnaissance de l’engagement des bénévoles de
Lire la suitede l’air, la France « a très régulièrement dépassé, d’une part, les valeurs limites annuelles pour le NO2 [dioxyde d’azote] dans douze agglomérations et zones françaises et, d’autre part, la valeur
Lire la suite’infirmière faisait l’objet d’une procédure disciplinaire. La requête du CHU de Brest est une nouvelle fois rejetée. (CAA Nantes 2 avril 2020, n° 19NT00097, CHU de Brest) . . STATUT . . Congés . Trois SPP ont
Lire la suitepolice, le SMUR, le SAMU social. Il faut rappeler que, à ce jour, seuls 2 %, environ des appels reçus au 15 entraînent l'intervention d'une unité mobile hospitalière (SMUR). Parallèlement, un nombre
Lire la suite2,5 milliards de doses. C'est évidemment beaucoup plus qu'il n'en faut pour vacciner notre propre population, ce qui est bien sûr notre priorité, mais cela permet aussi de donner un certain nombre de
Lire la suiteplafond de 239 000 euros, tandis que celle du Sisteronais-Buëch a perçu 149 000 euros, pour un plafond de 1,2 million d'euros. Pour autant, j'en suis conscient, monsieur le sénateur, il existe des marges
Lire la suiteEn application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT), le maire, autorité de police municipale, est chargé d'assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la
Lire la suitehôpitaux ont été saturés et la métropole a répondu présente en envoyant plus de 2 500 soignants, qui sont partis du jour au lendemain, dans des conditions parfois difficiles, notamment en matière d
Lire la suitevacataires, autrement dit aux personnes accomplissant, pour le compte et à la demande d'un employeur public, une mission ponctuelle en l'absence de lien de subordination juridique (article 6-2 de la loi n° 84
Lire la suite