'a cessé de proliférer sur le territoire français alors même qu'aucune mesure n'a été mise en œuvre pour l'arrêter. Pourtant, les problèmes liés à cette espèce invasive sont nombreux et connus de tous. Actif ... son introduction accidentelle dans le Lot-et-Garonne en 2005, le frelon asiatique n'a cessé de proliférer sur le territoire français alors même qu'aucune mesure n'a été mise en œuvre pour arrêter cette
Lire la suitecivile. Tout d'abord, un décret adapte les épreuves et fixe les modalités d'organisation des concours et examens professionnels des cadres d'emplois de SPP. De même, un arrêté renouvelle les modalités de
Lire la suitede déchets stockés. Le 14 décembre 2021, la préfecture émet un arrêté portant mise en demeure à la société pour une mise en conformité au 31 décembre, ou demande de cesser toute activité. Elle avait l ... préfecture sur les risques liés au centre de récupération des déchets industriels. Le 14 décembre 2021, la préfecture émet un arrêté portant mise en demeure de la société pour une mise en conformité au 31
Lire la suited'aptitude physique et mentale particulières et des arrêtés ministériels fixer les modalités d'appréciation de ces conditions d'aptitude physique et mentale particulières. Ces évolutions, qui font
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Lire la suiteobtenu l'accord du recteur concerné. Par ailleurs, l'arrêté du 23 octobre 2006 portant habilitation de la direction générale de l'enseignement scolaire pour les formations aux premiers secours doit
Lire la suite'ordre zonal d'opérations héliportées, arrêté par le préfet de la Guyane. Sa livrée tricolore a vocation à refléter son identité d'hélicoptère de secours à vocation interministérielle. Il sera d'autant mieux
Lire la suiteobtenu l'accord du recteur concerné. Par ailleurs, l'arrêté du 23 octobre 2006 portant habilitation de la direction générale de l'enseignement scolaire pour les formations aux premiers secours doit
Lire la suite. Pourtant, le jour de carence s'appliquera pour chaque agent contraint d'arrêter d'exercer après avoir été contaminé par le covid-19. Le Gouvernement rompt en cela l'engagement qu'il avait pris par la voix de
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