Biennale de la recherche sur la sécurité civile Biennale de la recherche sur la sécurité civile Lieu : ENSOSP, Aix-en-Provence L’Ecole Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers (ENSOSP ... L’Ecole Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers (ENSOSP) organise, les 6 et 7 juin 2018, la Première Biennale de la Recherche sur la Sécurité Civile à Aix-en-Provence. Le thème
Lire la suiteM. Francis Saint-Léger attire l'attention de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur la lutte contre les inondations dans notre pays. Un certain nombre ... 'à la mise en oeuvre en 2015 des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI) issus de la directive européenne « Inondation », en cours de transposition en droit français. Cette directive européenne ... Réponse du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriale publiée au JO le : 08/06/2010 page : 6346
Lire la suiteadapté à la gestion du service public tout en conservant une identité propre vis-à-vis de la délégation de service public ... POUR UNE GESTION DU SERVICE PUBLIC PAR LE TITULAIRE D’UN CONTRAT DE PARTENARIAT
Lire la suiteLe Conseil constitutionnel s’est prononcé sur la loi relative à la gestion de la crise sanitaire dans sa décision n° 2021-824 DC du 5 août 2021. Le lien relatif à la décision est disponible en ... Décision du Conseil constitutionnel portant sur la loi relative à la gestion de la crise sanitaire
Lire la suiterupture conventionnelle, qui entraîne la radiation des cadres et la perte de qualité de fonctionnaire. Cette disposition expérimentale est applicable du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2025. La convention ... Introduite à l'article 72 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, la rupture conventionnelle constitue une nouvelle modalité de cessation définitive des
Lire la suiteplace des infrastructures d’alerte et de coordination qui amélioreront la gestion des crises quand elles auront lieu. Or, la sécurité civile française fait face aujourd’hui à des contraintes
Lire la suiteM. Philippe Folliot attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations ... La retenue du barrage de la Bancalié est destinée à titre principal au soutien des étiages du Dadou, à l'irrigation de la vallée du même nom et à la satisfaction des besoins en eau potable et
Lire la suitecertaines mesures comme pour les déplacements, l'accès aux commerces et elle institue le "pass sanitaire". Elle fixe également des modalités en vue des prochaines échéances électorales (élections ... relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire (1)
Lire la suiteMme Françoise Dumas attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les inquiétudes de l'Association nationale des pisteurs secouristes (ANPSP), qui se fait porte-parole des difficultés ... et d'équipier secouriste (PSE1 et PSE2). Le ministère de l'Intérieur et la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises demeurent très attachés à faire respecter la
Lire la suiteMme Françoise Dumas attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les inquiétudes de l'Association nationale des pisteurs secouristes (ANPSP), qui se fait porte-parole des difficultés ... et d'équipier secouriste (PSE1 et PSE2). Le ministère de l'Intérieur et la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises demeurent très attachés à faire respecter la
Lire la suite