: Présence de violence, d'abus physique, psychologique ou sexuel dans la vie de l'individu Existence d'une relation conflictuelle entre les parents et l'individu Pertes et abandons précoces
Lire la suitedélais très brefs dans des zones où le trafic routier est intense, par exemple à la suite de la constatation d'un fait par un centre de supervision urbaine.
Lire la suite-pompiers doivent pouvoir être alertés immédiatement et que les liaisons nécessaires doivent être assurées notamment par téléphone urbain fixe. Afin de prendre en compte la disparition du réseau téléphonique commuté
Lire la suitedoivent pouvoir être alertés immédiatement et que les liaisons nécessaires doivent être assurées notamment par téléphone urbain fixe. Afin de prendre en compte la disparition du réseau téléphonique commuté
Lire la suite-pompiers doivent pouvoir être alertés immédiatement et que les liaisons nécessaires doivent être assurées notamment par téléphone urbain fixe. Afin de prendre en compte la disparition du réseau téléphonique commuté
Lire la suiteconstitué, d'une organisation urbaine particulière ». Le maire a donc formé un pourvoi en cassation. Le Conseil d’État a jugé qu’en se fondant sur les dispositions de la règles générale pour invalider les ... COPIL, a mis en lumière plusieurs thèmes (le rôle prégnant du Défenseur des droits, les violences et agissements sexuels et sexistes dans les SIS, ou encore la frontière poreuse entre sécurité publique et
Lire la suitesein d'un même territoire ne sont pas connues. Or, ce fonds vert sera un succès que si et seulement si, il bénéficie équitablement à tous les territoires ; ruraux, urbains, péri-urbains, littoraux et de ... , qu'ils soient ruraux, urbains, périurbains, littoraux ou de montagne, et à toutes les catégories de collectivités. En outre, les préfets de région sont chargés d'attribuer, en toute liberté, selon des
Lire la suite, la communauté urbaine du Havre, et le département. Ainsi, deux des principaux contributeurs du SDIS de la Seine-Maritime, représentant 60 % de la population et 73 % des contributions pour l ... Havre, la métropole Rouen Normandie, la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole et le département. Elles sont dans l'obligation de maîtriser l'évolution de leurs dépenses réelles de fonctionnement
Lire la suiteatteint un niveau élevé de performance et d'équipement des secours, prenant en compte la spécificité des territoires (montagne, urbain, rural, littoral) et des besoins opérationnels de chaque département
Lire la suite'incendie est le confinement dans le logement et non l'évacuation ; elle contrevient à l'objectif de densification urbaine ; elle contribue à renchérir in fine le coût du logement pour l'occupant senior. Il
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