Les journées juridiques des SDIS sont itinérantes et à l'initiative d'un SDIS organisateur. 2012 sera en Essonne. ... Dans cette nouvelle édition, les thèmes retenus sont : -"Un feu, des feux, une reprise de feux et les frais imputables aux opérations de secours" - " L'organisation de la fonction marchés publics
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 7 février 2024 portant cessation de fonctions d'un préfet - M. BROT (Jean-Jacques). NOR : IOMA2402023D Décret du 7 ... antérieures). Tout dernièrement, l’arrêté du 6 février 2024 a précisé la liste des départements dont les bois et forêts sont exposés au risque d’incendie. Dans ces territoires, le préfet de département devra ... de + 7,5 M€ afin d'honorer l'objectif d'équilibre du modèle économique de l'établissement sur ce volet. En contrepartie de l'abandon de la hausse des frais de garderie et de sa compensation à l'ONF par
Lire la suiteprévention (règles en matière de construction, PPRNP, arrêté de péril imminent), la responsabilité recherchée d’un SDIS à la suite d’une intervention ou encore le régime indemnitaire. ---------- . STATUT
Lire la suiteAccident de service Lors du jour de reprise après un congé de maladie ordinaire, un sapeur-pompier professionnel a été victime au retour de mission d’un malaise et a chuté du camion d’intervention. La
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