y avait Samy Amimour, jeune Français originaire de Drancy et ancien chauffeur de bus à la RATP. Après un premier départ raté pour le Yémen, il avait été mis en examen, en 2012, et placé sous contrôle
Lire la suiteet exige à la fois l'introduction d'obligations à respecter par les loueurs (informations, examen de l'aptitude à nager, âge minimum pour la pratique) et l'amélioration des conditions de sécurité sur
Lire la suitevérifications, il faut en effet être titulaire de l'agrément du ministère de l'intérieur, donné aux contrôleurs techniques après examen du COFRAC, et qui exige une formation en solidité. Or, si cette dernière
Lire la suite'un examen de compatibilité avec les normes européennes au cours de l'année 2011. Les propriétaires de biens immobiliers et les copropriétés sont toujours dans l'attente de savoir si l'installation de
Lire la suitenotamment le cas pour l'examen des dossiers d'implantation des grandes surfaces. À titre d'exemple, certaines directions départementales des territoires et de la mer acceptent le cumul des surfaces de piliers
Lire la suitejusqu'en 2019 pour régulariser la situation de l'ensemble des agents. L'accès au grade correspondant au poste exercé est acquis par un examen dont le nombre de place est limité. La situation des sapeurs
Lire la suitesommeil recevant du public. En effet, depuis plusieurs années ces établissements ne font plus l'objet d'un examen par la commission de sécurité. Les maires qui doivent autoriser les travaux et l
Lire la suitepatients, qui subissent un parcours de soins déjà très pénibles, se demandent pourquoi un pays comme la France n'est pas à même de les soigner correctement. Lors de l'examen du projet de loi de financement
Lire la suitecollectivités territoriales sur les documents d'urbanisme nécessaires à l'examen du permis de construire peuvent imposer l'utilisation de certains matériaux et structures tels que formes et dimensions des
Lire la suiteet des déchets Le matériel à usage unique est à privilégier (ex. : non tissé, drap d’examen, instrumentation, spéculum). L’utilisation du matériel à usage unique permet de réduire les coûts
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