Le 6 décembre 2022, l’Ecole nationale reçoit le Général Jean-Paul MICHEL, Président de la Fondation Maréchal Leclerc de Hauteclocque et Président de l’Association des Anciens de la 2ème DB. C’est un
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Lire la suite14 mars 2017, une personne étrangère au service au sein des locaux (de son) centre d'incendie et de secours (...) non ouvert au public, sans information ni demande d'accord préalable, alors que le plan ... Touache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... -et-Garonne - M. ROBERTI (Vincent). NOR : IOMA2304327D Liste des spécialités pharmaceutiques Les derniers arrêtés modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers ... ’Intérieur avait introduit, lors de son discours à Vannes le 21 septembre 2019, l’idée des pactes capacitaires. La loi « Matras » lui a consacré une portée juridique puisqu’elle permet à l'Etat, les collectivités ... Prise en charge des victimes de violences sexistes et sexuelles Question n° 02135 de M. Hervé Gillé (Gironde - SER) publiée dans le JO Sénat du 04/08/2022 M. Hervé Gillé attire l'attention de M. le
Lire la suite’aller et venir au regard de l’objectif de valeur constitutionnelle de protection de la santé. En effet, ce sont les personnes qui propagent le virus. De même, dès lors que les mesures de sécurité sanitaire
Lire la suitependant la période de confinement. ---------- . STATUT . . Affectation et mutation Sanction déguisée . A la suite de la départementalisation des SIS, des difficultés relationnelles entre les SPP et les SPV ... MOREL SENATORE Audrey audrey.senatore@ensosp.fr Responsable du CERISC de l'ENSOSP ou Alexia Touache, élève-avocate, cerisc@ensosp.fr Pour tout renseignement sur le Portail National des Ressources ... indispensable le recueil de données anonymisées. Les auteurs donnent comme exemple « l’utilisation d’informations de localisation agrégées pour signaler des rassemblements enfreignant les règles de confinement ... titre, les parlementaires proposent des solutions pour faire face à cette crise à la fois sanitaire et économique (création d’un état de catastrophe sanitaire, application de tracking). Mais ils ... ministre des solidarités et de la santé, depuis lundi minuit, les vols entre l'Hexagone et l'outre-mer sont interdits, sauf dérogations exceptionnelles. Les outre-mer ne sont pas épargnés par cette pandémie
Lire la suiteTouache Alexia alexia.touache@ensosp.fr Doctorante en droit public Copyright © 2019 - www.ensosp.fr - Tous droits réservés - École Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers La copie ... / employé, et de mettre en valeur l’identité de la collectivité tout comme le sens des missions qu’elle propose." Guide de la CNIL Guide de la sécurité des données personnelles : nouvelle édition 2024 La ... 2023. Ils apportent des précisions sur les obligations légales de débroussaillement (OLD). Ces OLD, à la charge des propriétaires de constructions, chantiers, installations de toute nature ainsi que des ... Application du malus écologique aux engins des services d'incendie et de secours Question n° 03596 de Mme Chantal Deseyne (Eure-et-Loir - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 03/11/2022 Mme
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