. ---------- Un sapeur-pompier volontaire a déposé une demande et un mémoire les 26 avril 2023 et 2 mai 2023, sollicitant la suspension temporaire d'un arrêté émis par le président du conseil d'administration de
Lire la suite'elle choisit, relatives à la gestion de ce compte. Pour mémoire, ce dernier permet aux sapeurs-pompiers volontaires et aux réservistes citoyens des services d’incendie et de secours (SIS) d’acquérir des droits
Lire la suitel’amiable grâce aux modes de règlements amiables des litiges que sont le mémoire en réclamation, la médiation (dont le recours au Médiateur des entreprises) et la conciliation, avec notamment la
Lire la suitedu Val de Garonne (CCVG ; 31 communes ; 49951 hab.) a confirmé, le 27 janvier à la Gazette des communes, sa décision de déposer un mémoire supplémentaire à la requête en annulation déposée au tribunal
Lire la suite, Mémoire de chef de groupement, 2016. [2] 46 SDIS sur 104 sollicités. [3] Expliquer très largement dans l’ouvrage S’il te plait, dessine-moi un officier !, BEAUSSÉ B., Éd. Les Presses de l’ENSOSP, 2015
Lire la suitedisciplinaire. Sur la question de savoir si le requérant avait commis une faute en se soustrayant à la minute de silence organisée en mémoire des victimes des attentats du 13 novembre, la CAA a rappelé les
Lire la suitearbre. Malheureusement, au fil du temps et des remembrements, ces arbres, généralement isolés au milieu des champs, ont disparu et la mémoire des sites avec eux. Dans le département de la Seine
Lire la suitebâtiments. Pour mémoire, l’UE s’est fixée comme objectif de réduire la consommation d’énergie des États membres de 20 % pour 2020 et de 32,5 % pour 2030. Dans ce rapport, la Cour des comptes européenne a émis
Lire la suiteconcessions) à régler leurs différends à l’amiable grâce aux modes de règlements amiables des litiges que sont le mémoire en réclamation, la médiation (dont le recours au Médiateur des entreprises) et la
Lire la suite-entreprises. Pour mémoire, le chiffre d’affaires des auto-entrepreneurs réalisé au premier semestre de l’année 2010 est déjà supérieur à celui réalisé dans l’ensemble de l’année 2009. 1,5% des auto
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