; la plupart du temps, les auteurs de l'agression sont les personnes qui sont elles-mêmes secourues. J'ai pris connaissance avec beaucoup d'intérêt, monsieur le rapporteur, des propositions de la
Lire la suitedéjà, vous fournir quelques éléments. Tout d'abord, les premiers règlements départementaux de DECI ont été publiés à partir de 2017. Il convient de laisser le temps nécessaire pour que ce nouveau
Lire la suiteadjoints, puis en 2018 d'un poste de rapporteur général à temps plein, et l'équipe des rédacteurs chargés de l'instruction des dossiers a été renforcée en 2019 (création d'un ETP). Le plafond d'emplois de la
Lire la suitegrande proximité géographique du détachement du Luc, lequel empiète sur les zones d'action de ces deux bases et nuit de ce fait à leur activité. En effet, le temps de vol entre les bases de la sécurité
Lire la suiteservices d'incendie et de secours. Lorsqu'il s'avère que la fourniture d'eau a été insuffisante, la jurisprudence administrative a, dans un premier temps, considéré que la responsabilité de la commune
Lire la suite1er juillet, et non par quelques mesurettes étalées dans le temps. C'est donc l'une des plus importantes décisions de revalorisation salariale depuis plusieurs dizaines d'années qui a été prise
Lire la suiteréplique. M. Bernard Jomier. Monsieur le secrétaire d'État, nous ne disposons pas de suffisamment de temps pour débattre de manière approfondie, mais – non ! – le passe vaccinal n'a pas entraîné de hausse
Lire la suitedu temps d'acheminement du message lié à la saturation des réseaux. Un tel ralentissement n'est pas acceptable dans le cadre de la diffusion d'une alerte. Par ailleurs, un sms géolocalisé ne se
Lire la suitede 2016 à 2017 selon les départements. Ainsi, il convient de laisser le temps nécessaire à sa pleine mise en place et à la réalisation des ajustements corrélatifs.
Lire la suitereconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, ce qui laisse le temps aux municipalités de compléter leur demande s'il s'avère que des dommages ont été provoqués par plusieurs types de phénomène au cours du
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