à votre attente et à celle de la commission ambition volontariat, est actuellement prise en compte dans le cadre d'un travail entamé par la direction de la sécurité civile en liaison avec la grande
Lire la suiteménages. S'agissant de l'information des contribuables, la direction générale des finances publiques (DGFIP) a conduit un travail de mise au point des avis d'imposition dans le respect des principes
Lire la suitesanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) et des conclusions relatives à la prévention des risques du groupe de prévention des risques sanitaires avicoles liés à l
Lire la suiteformation de « sauveteur secouriste du travail » (SST) pour les élèves de formation professionnelle. La formation des élèves aux premiers secours a connu une nette progression passant de 30 % d'élèves formés
Lire la suitea à g du 1 de l'article 238 bis du CGI. Ainsi, la mise à disposition d'un salarié sapeur-pompier volontaire par une entreprise pendant les heures de travail au profit des SDIS constitue un don en nature
Lire la suiteterritoriaux destinée à couvrir les risques d'incapacité de travail, d'invalidité, d'inaptitude et de décès ne peut être inférieure à 20 % du montant de référence fixé à 35 euros, correspondant à une
Lire la suite-et-Futuna. Un groupe de travail réunissant ces différents acteurs a récemment été constitué et ne manquera pas de formuler des pistes pour améliorer davantage l'assistance aux populations de Wallis-et-Futuna en
Lire la suitetravaillent quotidiennement sur les réseaux routier et autoroutier, concédé et non concédé, de l'État. Ils y réalisent près de 800 000 interventions par an pour baliser les chantiers, entretenir le réseau
Lire la suitedéconcentrés. Ce travail de fond, mené en concertation avec les principaux acteurs chargés de la mise en œuvre de cette politique vise à faciliter la compréhension et l'appropriation de ces obligations. Cette
Lire la suiteest par ailleurs souligné que la mise à disposition de salariés sapeurs-pompiers volontaires à titre gratuit par une entreprise pendant les heures de travail au profit des SDIS constitue un don en
Lire la suite