médecine agréée et la gestion médico-administrative des comités médicaux et des commissions de réforme » L'enseignement s'adresse aux docteurs en médecine, aux étudiants en médecine ayant validé le 2ème
Lire la suite'agent. 2. L'agent alors possesseur de son CMR le remet au médecin du détachement lors de la visite médicale du départ. L'agent doit également être en possession de son carnet de vaccination dûment rempli
Lire la suite-pompiers, c’est-à-dire « cancérogène pour l’homme », avec 2 diagnostics : le mésothéliome et le cancer de la vessie. 5 autres cancers sont toujours classés 2B, c’est-à-dire « peut-être cancérogène pour l
Lire la suitefonctionnement ». Le SDIS dispose de la possibilité de confier la responsabilité de cette opération, sur sa demande, à la collectivité propriétaire du bien mis à disposition, sur le fondement de l'article L. 1424
Lire la suitefonctionnement. » Le SDIS dispose de la possibilité de confier la responsabilité de cette opération, sur sa demande, à la collectivité propriétaire du bien mis à disposition sur le fondement de l'article L. 1424
Lire la suite. Mme le président. La parole est à M. le ministre. M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation. Madame la sénatrice, agir en responsabilité, c'est assumer à la fois assumer d
Lire la suite’obligation de se consacrer à son emploi ; la responsabilité du service et la responsabilité personnelle de l’agent ; les actions récursoires de l’agent et de son administration. La partie III porte sur le
Lire la suitegénétique identique à 80 % et se servent du même récepteur cellulaire chez l’homme (ACE2) pour infecter l’organisme. Mais le SARS‑CoV‑2 s’y fixe bien plus facilement selon l’étude. « La grande affinité des
Lire la suitecorrespondantes, lesquelles revêtent un caractère obligatoire : CE, 5 juillet 2010, req. 306254, Perspectives 2010, n°2, p. 65). C’est ainsi que le juge vient façonner, au coup par coup, les lignes directrices des
Lire la suiteretournement. ». A ce titre, il est demandé l’application des dispositions de l’article R.111-2 du code de l’urbanisme qui prévoit que « le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l
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