secouristes du travail. Les propositions de l'ONS, qui prennent en compte les recommandations médicales des sociétés expertes, ont permis de procéder à une réactualisation des pratiques en matière de gestes de
Lire la suite'écologie participent également aaux groupes de travail menant des réflexions sur la gouvernance du territoire des wateringues et sur le financement du système hydraulique après 2014, afin d'assurer une gestion
Lire la suiteaspects techniques liés à la sécurité, mais aussi sur le volet environnemental du projet. Le non-accroissement de la capacité de trafic transitant par le tunnel constitue d'ailleurs la base de ce travail
Lire la suiteLes agents publics sont soumis aux statuts de la fonction publique et non au code du travail, les litiges qui les concernent relevant donc de la compétence des juridictions administratives. Ils
Lire la suiteSénat, après plusieurs rapports sénatoriaux et un travail de fond conduit avec le Gouvernement. Les principes sur lesquels repose la taxe, qui n'ont pas changé depuis 2014, restent pleinement valables
Lire la suiterenouvellement. Le travail est en cours pour l'acquisition par la DGSCGC de 4 Canadair supplémentaires, dont 2 financés par le programme RescUE. La livraison est annoncée par le constructeur à compter de 2027 pour
Lire la suitetravail que vous avez mené a fait l'objet d'un large consensus. Les échanges avec l'ensemble des partenaires et des acteurs ont été très nombreux, et je m'en félicite. Tous reconnaissent la qualité des
Lire la suitedéconcentrés. Ce travail de fond, mené en concertation avec les principaux acteurs chargés de la mise en œuvre de cette politique vise à faciliter la compréhension et l'appropriation de ces obligations. Cette
Lire la suite'un poste de rapporteur général à temps plein, et l'équipe des rédacteurs chargés de l'instruction des dossiers a été renforcée en 2019 (création d'un ETP). Le plafond d'emplois de la CADA a suivi ce
Lire la suitedéficitaires désireux de servir à nouveau dans les armées le temps nécessaire pour se libérer de leurs engagements professionnels, et d’accomplir les formalités prévues par la loi et par le statut. L’article 2
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