que de 0,2 % en valeur. Selon le ministre délégué au budget, l’effet « noria » (remplacement de fonctionnaires retraités par des jeunes dont les traitements sont moins élevés) compensera le glissement
Lire la suiteles demandes communales relatives aux effets de l'épisode de sécheresse-réhydratation des sols de l'année 2018 seront instruites et donneront lieu à la publication d'arrêtés interministériels avant la
Lire la suiterevenus. Cette indemnité journalière, versée pendant toute la durée de l'arrêt de travail, est égale à : - pour les sapeurs-pompiers volontaires qui exerçaient une activité salariée : un quatre
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Lire la suiteou bénéficiant de priorités de passage. Les véhicules d'intérêt général peuvent être munis de feux et d'avertissement spéciaux dont l'implantation est régie par l'arrêté du 30 octobre 1987 relatif aux
Lire la suiteraison de la situation sanitaire, par arrêté du 6 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19, les solutions hydro-alcooliques destinées à l
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Lire la suitecommunes ont été reconnues par plusieurs arrêtés entre juin et décembre 2019. A l'échelle nationale, 5 694 demandes communales ont été étudiées au titre de l'épisode de sécheresse 2018 et 3 983 communes ont
Lire la suite, acquiert ou loue les biens nécessaires à son fonctionnement... Un plan d'équipement est arrêté par le conseil d'administration en fonction des objectifs de couverture des risques fixés par le schéma
Lire la suitedans le domaine du vol de nuit. Ce sont d'ailleurs ces limitations opérationnelles qui ont conduit à l'arrêt des vols de ce type d'appareil début novembre 2012 et à la mise en vente des 4 Ecureuil de la
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