HOMONIM, consistant à passer de la prévision des niveaux marins au large à celle des niveaux d'eau à la côte, avec des moyens techniques de complexité croissante. Les axes de travail portent sur : - l
Lire la suiteaux nouvelles menaces. En tant que tel, il a récemment proposé à la représentation nationale de réunir dans un groupe de travail des représentants du ministère de l'intérieur (inspections générales de
Lire la suitebrimade à caractère sexuel commise sur le lieu de travail par un supérieur hiérarchique. Il a contesté cette suspension de fonctions, arguant notamment que le procureur de la République avait classé sans
Lire la suitecontractuel – , ce même statut se voit accorder de nouvelles possibilités (mobilité, formation, congés, évolution dans la carrière, conditions de travail, etc.). Elle apporte également des avancées dans deux
Lire la suite'imputabilité au service de ses arrêts de travail entre le 4 mars 2015 et le 30 avril 2017 et, d'autre part, l'arrêté du 27 juin 2017 par lequel le président du conseil d'administration du service départemental d
Lire la suiteque de la peine complémentaire de travail d’intérêt général, selon les modalités prévues à l’article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code. " Î
Lire la suiteen a conclu que « l’arrêté du maire de la commune de Levallois-Perret pris en application de son pouvoir de police générale est d’une portée limitée dans le temps et dans l’espace, impose des
Lire la suitetitres exécutoire ? Quelles modalités de calcul le SDIS doit-il retenir ? Un régime souple, précisé au fil du temps par la jurisprudence Avant d’examiner précisément la régularité des modalités de
Lire la suitecirculaire du 6 juin 2011 est l'aboutissement d'une demande partenariale entre les principaux acteurs de secours en montagne comma l'a été, son temps, le référentiel commun sur le secours à personne. NOTES
Lire la suiteLes frais occasionnés par les opérations de dépollution sont souvent relativement importants. Ils sont en effet, par nature, consommateurs de matériels, de temps et de personnels. L
Lire la suite