biodiversité. Monsieur le sénateur Salmon, sur le sujet de la chasse, nous cherchons, en responsabilité, à apaiser le débat. Il est évident que personne ne souhaite voir s'installer une agressivité et une
Lire la suitede fond pendant de longs mois et d'arbitrages techniquement difficiles mais soigneusement instruits. Sous la responsabilité des préfets, un dialogue permanent a été mené entre l'État et les
Lire la suitedes employés spécialement désignés et entraînés à la mise en oeuvre des moyens de secours. L'organisation de cette surveillance relève de la responsabilité du chef d'établissement ». Ils doivent donc
Lire la suitedécret n° 2006-41 du 11 janvier 2006 et la circulaire n° 2006-085 du 24 mai 2006 - définissent les conditions et les modalités de la mise en oeuvre d'une démarche d'éducation à la responsabilité en milieu
Lire la suiteconfortées. L'État doit ainsi poursuivre les travaux sur les bâtiments dont il a la responsabilité. Un effort particulier supplémentaire est à mener par ailleurs dans les quatre secteurs prioritaires que sont
Lire la suitemultitude des réglementations applicables rendent cette nomenclature d'autant plus nécessaire pour la sécurité des deniers publics et la préservation de la responsabilité des différents acteurs intervenant
Lire la suiteresponsabilité des SDIS. Cette complémentarité doit être préservée par un renforcement de leur coopération et de leur articulation. Dans cet objectif, le ministère de la santé, en lien avec le ministère de l
Lire la suiteresponsabilité des SDIS. Cette complémentarité doit être préservée par un renforcement de leur coopération et de leur articulation. Dans cet objectif, le ministère de la santé, en lien avec le ministère de l
Lire la suitedu livret scolaire présenté par les candidats à cet examen, permettra de mentionner les engagements et responsabilités prises par l'élève dans le cadre de la scolarité (participation à la vie
Lire la suitebinômes associant un jeune et un professionnel reconnu. Le jeune et le professionnel, dans une perspective d'enrichissement mutuel et de prise de responsabilités, partagent des moments privilégiés. Cette
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