, les moyens de réaliser ses missions. Le soutien de l'État envers la SNSM s'exprime notamment à travers les subventions qui lui sont accordées par la direction des affaires maritimes (2,3 M€ en 2011). La
Lire la suite'une énergie 5 fois supérieure à celle du plus fort séisme connu dans la région, qui était d'une magnitude de 6,2 sur cette même échelle et qui, au demeurant, n'a pas eu lieu à Fessenheim mais à Bâle (soit à
Lire la suitesur l'escalier de secours de la tranchée Babonneau ; 2. Amélioration du cheminement piéton le long des caniveaux existants ; 3. Amélioration de l'éclairage existant du tunnel ; 4. Mise en place d
Lire la suite'en cas de danger grave ou imminent, notamment les incendies visés au 5° du L. 2212-2 du CGCT, le maire prescrit l'exécution des mesures de sûreté exigées par les circonstances. Compte tenu des textes en
Lire la suiteLa Réunion a rapidement fait l'objet d'importantes mesures de contrôle des points d'entrée afin de freiner l'introduction du coronavirus nCoV2 sur ce territoire et de répondre à sa spécificité
Lire la suiteviennent aujourd'hui compléter l'arsenal de tests massivement déployés sur l'ensemble du territoire. Le système de dépistage français figure, en effet, parmi les plus performants d'Europe. Plus de 2 millions
Lire la suite-de-Calais) publiée au JO de l'Assemblée nationale du 2 juin 2020, Réponse du Ministère de l'intérieur publiée au JO de l'Assemblée nationale du 25 mai 2021.
Lire la suite'obligation d'assurer elles-mêmes la gestion et le versement de l'ARE pour leurs agents fonctionnaires en vertu de l'article L. 5424-2 du même code mais peuvent signer une convention de gestion avec Pôle emploi
Lire la suiteà 2,5 % des recettes réelles de fonctionnement. Le mécanisme au profit des SPIC permettra de soutenir environ 1 000 services publics en difficultés exploitant des activités essentielles pour la vie
Lire la suite) est accordé pour effectuer la dose de rappel (2 mois maximum après l'injection de leur monodose ou 7 mois après leur dernière injection de vaccins à double dose).
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