domaine de l’hospitalisation ou de la santé publique ou du secours aux victimes ». Pour aller plus loin sur les liens entre politique nationale de la sécurité routière et les sapeurs-pompiers : le mémoire
Lire la suiteque ce texte puisse entrer en vigueur. Dans ce cas, il succéderait à la loi du 13 août 2004, dite « MOSC », soit il y a bientôt 20 ans. Pour mémoire, cette loi avait inscrit dans le marbre : « Toute
Lire la suitetravaux d’enquête et d’information demeurent. Pour mémoire, lors de la précédente dissolution de 1997, le Sénat avait déjà opté pour cette solution. Cette décision présidentielle a également un impact sur
Lire la suiteconfortée par les juges. ---------- Un sapeur-pompier volontaire a déposé une demande et un mémoire les 26 avril 2023 et 2 mai 2023, sollicitant la suspension temporaire d'un arrêté émis par
Lire la suite. Elles ont toutes été initialement expertisées par un premier jury interne, pour n’en retenir que trois qui ont été à leur tour jugées, comme les mémoires, par le jury officiel des Prix de l’Ensosp. Même
Lire la suiteLe mercredi 21 Novembre 2018 s'est tenue la 10ème édition de la Cérémonie de Remise des Prix de l'ENSOSP. Les Prix de l’ENSOSP visent à distinguer les meilleurs mémoires de chaque formation par
Lire la suitetendant à l’annulation du blâme. Les juges d’appel ont également rejeté sa requête non sur le fond mais uniquement sur la forme. Celui-ci n’a pas transmis de mémoire complémentaire comme il avait annoncé
Lire la suitecertains documents fondant la procédure disciplinaire. Sur la question de savoir si le requérant avait commis une faute en se soustrayant à la minute de silence organisée en mémoire des victimes des
Lire la suitemémoire collective, les maires, avec l'assistance des services de l'État, doivent procéder à l'inventaire des repères de crues historiques et à la pose de repères pour les plus hautes eaux connues et les
Lire la suitepolitiques de sûreté nucléaire et de gestion de crise qui est probablement la voie d'amélioration la plus prometteuse. Enfin, pour mémoire, la France estime utile de réévaluer les marges de sûreté des
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