Maritime et en Vendée. Elle s'est rendue aux Pays-Bas, les 1e et 2 juin, et en Gironde, le 9 juin. La mission a présenté, le 10 juin dernier, un rapport d'étape dans lequel elle a établi un certain nombre
Lire la suiteles intercommunalités, l'article 2 prévoit l'élection au suffrage universel direct des conseillers communautaires, qui seront désignés en même temps que les conseillers municipaux par le biais d
Lire la suiteles sauveteurs. Abordant la mission Sécurité civile, elle a indiqué que les crédits augmentaient de 2,45 % en autorisations d'engagement et diminuaient de 4,62 % en crédits de paiement, par rapport à
Lire la suite'état-major interministériel de la zone de défense et de sécurité Sud-Est situés aux 2e, 3e et 6e étages du bâtiment sis 17, rue Rabelais à Lyon 3e, sont désignés comme zones protégées dont l'accès est interdit aux personnes
Lire la suitecadre de l’agenda social », estime de son côté Ange Helmrich, secrétaire national Unsa Territoriaux. Pour mémoire, le dernier coup de pouce, en juillet 2012, avait fait augmenter ce minimum de 2 %. Pour
Lire la suitedeuxième réunion extraordinaire de la CSN, qui s’est tenue en août 2012. Les actions menées au niveau national en soutien au plan d’action sur la sûreté nucléaire de l’AIEA [2] ont été incluses en
Lire la suiteau profit des départements les plus pauvres. Il y a ensuite le fameux FPIC (fonds de péréquation des recettes intercommunales et communales) qui certes a fait débat au sein des 2 chambres mais a tout
Lire la suitede sélection des offres (point 15.1.1.1 de la circulaire du 14 février 2012 relative au guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics). Conformément aux dispositions de l'article L. 410-2 du
Lire la suite11 janvier 2021, dont 2 676 dans des services de réanimation. Depuis le début de l’année 2020, l’épidémie a causé le décès de plus de 68 000 personnes dans notre pays. Si la situation nationale
Lire la suitedu préfet en tant que directeur des opérations de secours tel que prévu à l’article L.742-2 du code de la sécurité intérieure est réécrit : « Il assure la direction des opérations de secours en contact
Lire la suite