lesquelles celles détentrices d'une formation de secourisme PSE2. Ensuite, un autre décret établit les "nouvelles valeurs limites d'exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques" en
Lire la suitegénérales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire et l’arrêté du 7 juin 2021 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2. Il est à souligner, par ailleurs, la
Lire la suite-2025). Ces missions sont déclinées en six thématiques : 1° Priorités transversales : travailler en réseau, professionnaliser les missions, consolider l’échelon intra-départemental ; 2° Assurer le pilotage
Lire la suitepharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique NOR : SPRS2218387A
Lire la suitedemeurant soumis, ils sont éligibles à l’abattement de 80 grammes de CO2 par kilomètre pour les véhicules d'au moins huit places acquis par une personne morale. Cet abattement « pourra donc bénéficier aux
Lire la suiteces directives? 2)- L’harmonisation qu’elles imposent autorise-t-elle les États membres à prescrire, pour la seule utilisation de ces équipements dans des locaux ouverts au public et au regard des
Lire la suitevolets : 1. « Assurer l’égalité des citoyens dans l’accès aux droits humains, aux biens communs et aux services publics » 2. « Lutter contre la vie chère et de développer l’économie locale écologique en
Lire la suitePris pour application des articles L. 2113-13-1 et L. 3113-2-1 du code de la commande publique issus de l'article 19 de l'ordonnance n° 2022-1336 du 19 octobre 2022 relative aux droits sociaux des
Lire la suitemensuels, correspondant à l’indice majoré 361. 1,1 millions d’agents pourraient bénéficier de cette revalorisation de 2,22 %. Cette mesure s’explique par une forte inflation identifiée durant le mois de mars
Lire la suitecirculant sans personne à bord et opérés par un télépilote, à la captation, à l’enregistrement et à la transmission d’images aux fins d’assurer : 1° La prévention des risques naturels ou technologiques ; 2
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