Retour d'expérience après l'incendie d'un site industriel à Rouen en septembre 2019 - Analyses et propositions sur la gestion de crise ... général de l’économie) un retour d’expérience relatif à la gestion du vaste incendie survenu dans la nuit du 26 septembre 2019 sur le site de l’usine Lubrizol (installation classée « Seveso seuil haut ») et
Lire la suite[La Gazette des Communes] Feux de forêt : un nouveau cadre législatif pour lutter contre les incendies ... prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie, doit permettre de renforcer encore l’éventail des possibilités face aux feux de forêt. Déposée par les sénateurs Jean Bacci ... Article de presse
Lire la suitecas de peste porcine africaine sur des sangliers sauvages en Belgique. Vous relèverez en outre, l’arrêté portant ouverture d’un concours externe de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels au titre
Lire la suiteMise en commun des défibrillateurs automatisé ... M. Vincent Rolland interroge Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les modalités d'application du décret n° 2018-1186 du 19 décembre 2018, qui rend l'installation de défibrillateurs ... s'équiper d'un défibrillateur en application des articles L. 123-5 et L. 123-6 du code de la construction et de l'habitation. Il prévoit que lorsque plusieurs établissements recevant du public ... Question N° 20882 de M. Vincent Rolland (Les Républicains - Savoie) publiée dans le JO Assemblée nationale du 25/06/2019 ... Réponse du ministère des Solidarités et de la Santé publiée dans le JO Assemblée nationale du 27/08/2019
Lire la suiteMme Véronique Guillotin interroge M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur la capacité de l'enveloppe dédiée au Fonds vert à accompagner les projets des ... collectivités de bénéficier d'une subvention. Le nombre accru de dossiers de candidature à un subventionnement au titre du fonds vert témoigne de la volonté des collectivités à contribuer à l'effort collectif qu ... Question de Mme Véronique Guillotin (Meurthe-et-Moselle - RDSE) publiée dans le JO sénat du 04/05/2023 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie publiée dans le JO Sénat du 13/07/2023
Lire la suiteEngagement de l'État dans le centre national de la fonction publique territoriale ... vantez les mérites de l'apprentissage et vous avez raison. À ce titre, vous encouragez les collectivités territoriales à recruter et à former davantage de jeunes. Cependant, sans soutien financier de l ... M. le président. La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité. Mme Dominique Faure, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des ... Question de M. Bruno Sido (Haute-Marne - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 15/06/2023 ... Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la
Lire la suitedes objectifs de réduction ont été assignés au titre du protocole de Kyoto respecteront leurs engagements. ... ce qui concerne l'évaluation des progrès de l'UE dans la réalisation des objectifs assignés au titre du protocole de Kyoto. Si le rapport de la Commission tient compte des émissions réelles et des ... Changement climatique: l'Union européenne réalise des réductions d'émission plus importantes que prévu
Lire la suite[Localtis] Verdissement de la commande publique : un bilan d'application de la loi Agec et des pistes d’évolutions ... "Faire des achats publics un levier de transformation vers un modèle d’économie circulaire, c’est tout l’objectif porté à travers l’application de l’article 58 de ... Article de presse
Lire la suiteclassés. Ainsi, il étend les régimes de dispense de déclaration préalable au titre du code de l'urbanisme pour les coupes et abattages d'arbres en espace boisé aux espaces boisés classés. Enfin, un arrêté
Lire la suitemettre en évidence que l’un des rôles centraux du retour d’expérience est d’apprendre mutuellement les uns des autres et ainsi de mieux se comprendre. C’est la démonstration faite par le SDIS de la Manche ... Rapport de synthèse des Rencontres nationales du RETEX organisées par le SDIS de la MANCHE
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