deuxième réunion extraordinaire de la CSN, qui s’est tenue en août 2012. Les actions menées au niveau national en soutien au plan d’action sur la sûreté nucléaire de l’AIEA [2] ont été incluses en
Lire la suitemodifications de rédaction sont apportées aux articles 11.2, 15.1 et 46.4 pour améliorer la compréhension du texte.
Lire la suiteintégrées dans la métropole du Grand Paris en 2016) et 4 îles composées d’une commune (Ile de Bréhat, Ile de Sein, Ouessant, Ile d’Yeu). Les communes sont regroupées dans 2 145 établissements publics de
Lire la suiteest posée à l'alinéa 2 de l' article L. 823-12 du Code de commerce qui dispose que les commissaires aux comptes « révèlent au procureur de la République les faits délictueux dont ils ont eu connaissance
Lire la suite'état-major interministériel de la zone de défense et de sécurité Sud-Est situés aux 2e, 3e et 6e étages du bâtiment sis 17, rue Rabelais à Lyon 3e, sont désignés comme zones protégées dont l'accès est interdit aux personnes
Lire la suitedévelopper auprès de la ministre", a indiqué Bruno Lebel, secrétaire général de la CGT pompiers (2e syndicat), à l'issue de cette rencontre. Cette réunion "doit avoir lieu au début du mois de juillet", a
Lire la suitedévelopper auprès de la ministre", a indiqué Bruno Lebel, secrétaire général de la CGT pompiers (2e syndicat), à l'issue de cette rencontre. Cette réunion "doit avoir lieu au début du mois de juillet", a
Lire la suitenégligeable au regard de la faiblesse des sommes engagées - 170 millions d'euros, soit 3,15 % des 5,4 milliards d'euros de la DGF régionale et 0,2 % des 85 milliards d'euros de crédits destinés globalement en
Lire la suiteL’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques a été saisi, le 2 juin 2009, d’une demande d’étude sur la mutation des virus émanant de la commission des affaires
Lire la suite