les travées du groupe Les Républicains.),… M. David Assouline. De 600 milliards d'euros ! M. Claude Raynal. … passant de 65 % à 90 % du PIB, sera stabilisée à 96,5 %, avant de progressivement ... 'Allemagne n'a pas eu à faire d'efforts de réduction des déficits au cours de ces dernières années,... M. François Grosdidier. Les Allemands ne travaillent pas 35 heures ! M. Michel Sapin, ministre. ... nous ... Question d'actualité au gouvernement n° 0571G de M. Claude Raynal (Haute-Garonne - Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 02/10/2015 - page 9060
Lire la suite« Le développement d’un stress post-traumatique dépend d’interrelations complexes entre la nature du traumatisme, les caractéristiques de la victime, sa situation sociale et les réseaux de soutien
Lire la suite'exprime. Elle est remarquable, chaleureuse et réconfortante. Elle tranche d'ailleurs fort heureusement avec la teneur de certaines déclarations, y compris aujourd'hui dans cet hémicycle. (Mme Marie ... . Tous ceux qui étaient présents, quel que soit leur niveau de responsabilité, ont fait part de leur compassion. Nous y avons également vu les pompiers des services départementaux d'incendie et de ... Question d'actualité au gouvernement n° 0588G de M. Marc Daunis (Alpes-Maritimes - Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 07/10/2015 - page 9175
Lire la suiteCommission d'accès aux documents administratifs ... Le rapport d'activité 2009 consacre une première partie à l'actualité juridique en matière d'accès aux documents administratifs et de réutilisation des informations publiques. Sont présentés les ... Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2009
Lire la suiteDécret du 7 novembre 2013 portant titularisation d'une préfète (Mme CHEVALIER) ... Titularisation d'une préfète
Lire la suiteDécret du 4 décembre 2013 portant nomination du préfet d'Eure-et-Loir (M. QUILLET) ... Nomination d'un préfet
Lire la suiteTouache Alexia Elève-avocate - CERISC L’actualité jurisprudentielle en matière de sécurité civile Présentation : Cinq arrêts d'espèces sont présentés et concernent un contentieux récurrent de la ... copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et ... Préfecture Décret du 13 mars 2020 portant cessation de fonctions de la sous-préfète d'Apt - Mme CONCA (Dominique) NOR: INTA2005357D Désignation du préfet coordonnateur Arrêté du 6 mars 2020 ... 2020-11 Chères abonnées, chers abonnés, Depuis le passage au stade 3 de l'épidémie de Covid-19, les mesures ne cessent d'évoluer vers un dispositif toujours plus restrictif des libertés individuelles ... -André Colombani alerte Mme la ministre de la transition écologique et solidaire sur la nécessité de saisir au plus vite l'ANSES au sujet d'une dérogation permettant une mise sur le marché de solutions hydro
Lire la suiteDécret du 20 janvier 2014 portant titularisation d'un préfet et radiation du corps des administrateurs civils (M. MORAUD) ... Titularisation d'un préfet
Lire la suiteDécret du 25 février 2014 portant titularisation d'un préfet et radiation du corps des administrateurs civils (M. GARAULT) ... Titularisation d'un préfet
Lire la suitecollectivement exprimé le souhait qu'il n'y ait aucune récupération politique – d'ailleurs, monsieur le sénateur, je ne vous fais en aucune façon ce procès. (Marques d'approbation sur les travées du groupe Les ... Question d'actualité au gouvernement n° 0025G de M. Stéphane Piednoir (Maine-et-Loire - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 21/07/2022
Lire la suite