un rapatriement. Grâce à des moyens aériens – 4 vols sont intervenus entre les 22 et le 26 février –, nous avons pu rapatrier 654 personnes, dont 498 Français et 156 étrangers. S'agissant des mesures
Lire la suitesimplification des normes pesant sur les collectivités territoriales. Le 4 août 2010, une mission d'appui constituée des inspections des finances, des affaires sociales et de l'administration a été mise en place
Lire la suitemaritimes (marine nationale, douanes, gendarmerie, affaires maritimes, sécurité civile). En 2010, 4 157 interventions de la SNSM ont permis de secourir 7 244 personnes. Il est donc bien essentiel que les
Lire la suite, le 4 juillet dernier, son avis relatif à la poursuite de l'exploitation du réacteur n° 1 de la centrale de Fessenheim. Cet avis est assorti de différentes prescriptions, dans un calendrier fixé
Lire la suitesecours s'appuie sur les compétences sociales et civiques définies dans le socle commun de connaissances et de compétences (art. D. 122-1 à 122-3 et D. 122-4 à 122-10 du code de l'éducation).
Lire la suitegroupes électrogènes. Enfin, en réponse à une demande des autorités japonaises, un nouveau chargement de 4 tonnes de matériel de radioprotection a été acheminé le 10 avril 2011. Ces matériels ont été
Lire la suiteleur état et, le cas échéant, de faire assurer leur transport vers un établissement de santé habilité à accueillir des patients en soins psychiatriques. Par ailleurs, en application de l'article L. 3221-4
Lire la suite. 563-4 du code de l'environnement, la répartition des communes françaises selon les cinq zones de sismicité étant établie dans l'article D. 563-8-1. Le bilan de ce programme national de prévention du
Lire la suiterelatif aux indemnités des sapeurs-pompiers volontaires, publié au Journal officiel du 17 avril 2012 ; - le décret n° 2012-662 du 4 mai 2012 relatif à la valorisation de l'engagement des élèves en tant que
Lire la suitedu 4 janvier 2006. Cette instance, qui regroupe des représentants des élus locaux, du ministère de l'Intérieur, du centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) et des personnels sapeurs
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