Mission d’information de la conférence des présidents sur les capacités d’anticipation et d’adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles ... La Conférence des présidents de l’Assemblée nationale a pris acte, le 20 juin 2023 à la demande du groupe Horizons, de la création d’une mission d’information sur les capacités d’anticipation et d ... Mission d'information (Assemblée nationale)
Lire la suiteLes pouvoirs d’enquête de l’administration ... Le Conseil d’État publie son étude réalisée à la demande du Premier Ministre sur « Les pouvoirs d’enquête de l’administration ». Les recommandations sont de trois ordres : Harmoniser, simplifier ... Etude du Conseil d'Etat
Lire la suitePIAS SIS 2023 : Chute d'une toiture d'un spécialiste USAR lors d'une opération de bâchage
Lire la suitePIAS SIS : accident de la circulation lors d'un retour d'intervention d'un CCF
Lire la suiteCe guide est issu d’un travail d’équipe et de succession d’expériences de situations plus ou moins complexes, complétés par quelques éléments de jurisprudences. Il a été rédigé par le SDIS 31 et ... La procédure d'enquête administrative
Lire la suitedu contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression ... Préfectures Les dernières nominations, désignations et cessations Décret du 7 mars 2024 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Lannion - M. ODINOT (Thomas). NOR : IOMA2405999D Décret du 7 ... 2024-05 Violences contre les sapeurs-pompiers Le ministère de l’Intérieur se félicitait d’une « baisse significative des agressions contre les sapeurs-pompiers » pour reprendre les termes ... vaccinale contre le SARS COV-2, sont suspendus depuis le 15 septembre 2021. Depuis un an, en raison de leur statut vaccinal, ces soldats du feu, comme d'autres soignants, ne peuvent exercer leurs fonctions
Lire la suiteaurait dû être rédigé à la suite d'un accident survenu en 2014. Un refus lui a été opposé le 5 juillet 2017. Le requérant a donc, conformément aux termes du I de l'article R.4125-1 du Code de la défense ... contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et suppression des ... zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord (classe fonctionnelle III) - M. ROYET (Romain) (NOR : INTA2035926D) Décret du 8 janvier 2021 portant cessation de fonctions du directeur de cabinet du ... autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et reportant la date de caducité des régimes institués pour faire face à la crise sanitaire a été déposé à l'Assemblée Nationale. . Le Conseil d’État est
Lire la suitePlan d’action « Tous résilients face aux risques. Sensibiliser les populations pour faire face aux catastrophes naturelles et aux accidents industriels » ... Le 18 octobre 2021, le ministère de la Transition écologique a présenté son plan d’action visant à sensibiliser la population aux risques de catastrophes naturelles et d'accidents industriels. L ... Plan d'action du gouvernement
Lire la suiteRapport d'information déposé le 7 mars 2012 (mis en ligne le 13 mars 2012 à 15 heures 30) par MM. Olivier Carré (MEC bilan propositions MEC depuis 2007) et David Habib (MEC bilan propositions MEC ... " Sur la proposition du président de la Commission et du Rapporteur spécial des crédits de la Sécurité civile, la mission d’évaluation et de contrôle a été chargée d’une évaluation du financement ... MISSION D'EVALUATION ET DE CONTROLE
Lire la suiteCe partage d'information opérationnelle a vocation à informer les services d'incendie et de secours sur l'amiante et son utilisation. Ce document vise également à éclairer les COS sur les grands ... Les sapeurs-pompiers sont régulièrement confrontés à des opérations de secours en présence d'amiante, notamment dans le milieu agricole avec les toitures en fibrociment, mais également dans les ... Partage d'Information Opérationnelle : Principes de gestion opérationnelle en présence d'amiante
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