Recrutement des sapeurs-pompiers volontaires ... M. le président. La parole est à M. Jean Bacci, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains et sur des travées du groupe UC.) M. Jean Bacci. Ma ... M. le président. La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la citoyenneté. Mme Sonia Backès, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargée de la ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté publiée dans le JO Sénat du 22/06/2023
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Lire la suiteAptitude médicale des sapeurs-pompiers ... (article 2 de l'arrêté du 6 mai 2000). Or des nouvelles dispositions, particulièrement l'article 13 de l'arrêté du 31 juillet 2012, contraignent désormais les médecins de sapeurs-pompiers, pour continuer à ... profession de sapeur-pompier. En effet, la circulaire du 3 août 2012 de la délégation à la sécurité et à la circulation routière, relative à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite des
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Lire la suitetravaux d'extrême urgence a été réalisée en un temps record. Nous entrons à présent dans la phase 2, qui va exiger des moyens financiers importants, que les collectivités ne pourront supporter seules. Les ... M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat. Monsieur ... Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat publiée dans le JO Sénat du 09
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