de mécanique, de travail du bois ou des métaux ou des petites installations agroalimentaires A l’issu de cette présentation, France Nature Environnement a déclaré s’être « toujours clairement
Lire la suitecontinueront à être présents sur leur lieu de travail. Les autres personnes pourront être sollicités à distance, par exemple grâce au télétravail, si leur fonction le permet. La circulaire a été transmise aux
Lire la suiteentreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi ; guichet unique national pour les formalités du commerce extérieur ; « guichet entreprise » pour faciliter les démarches des
Lire la suiteexprimée, et en assouplissant les conditions de délégation des pouvoirs du préfet au président d’EPCI investi dans le champ de la lutte contre l’habitat indigne. Un important travail de concertation auprès
Lire la suite’agent. Le don est fait sous forme de jours entiers quelle que soit la quotité de travail de l’agent qui en bénéficie. L’autorité compétente mentionnée au premier alinéa dispose de quinze jours ouvrables pour
Lire la suitel’équivalent d’une journée de travail pour toute grève inférieure à journée. Cette décision de non-conformité permet de revenir sur une règle dont l’histoire et la pratique demeurent assez méconnues ... protéger. En milieu confiné, actuellement, les protocoles d'intervention des secours sont adaptés pour figer la situation, permettre dans un premier temps l'extinction du véhicule puis la mise en sécurité de
Lire la suite’infestations massives de pucerons vecteurs de maladies virales). Le Conseil observe que cette mesure est temporaire, applicable jusqu’en 2023, soit le temps nécessaire pour mettre au point des solutions alternatives
Lire la suitedépartementale constituait une atteinte à l’environnement. En effet, les requérants possèdent un laboratoire situé en bordure de la route ; laboratoire au sein duquel ils effectuent un travail de recensement d
Lire la suiteconsidérons dans le même temps que la dépense publique est un sujet sérieux. Deux calendriers s'entremêlent. Tout d'abord, celui du PSTAB,… M. Jean-François Husson. On l'attend toujours ! M. Christophe Béchu
Lire la suitedu préfet au président d’EPCI investi dans le champ de la lutte contre l’habitat indigne. Un important travail de concertation auprès des personnes qualifiées, acteurs de terrain dans le domaine du
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