’oublient pas d’inclure la prévention des loyers impayés. Pour cela, ils suggèrent de revaloriser les APL. 4. Relancer la politique de la ville Les parlementaires se concentrent sur deux dimensions : l
Lire la suite. Cette année, ils pourront s’appuyer de «19 aéronefs bombardiers d’eau, 4 avions de reconnaissance ». Le ministre de l’intérieur profite de livrer quelques données chiffrées de l’activité menée par les
Lire la suitedu citoyen en cette technologie. Il est souhaitée une seule application de ce type laquelle doit être « libre de tout soupçon d’intérêt économique sous-jacent » (recommandations n° 3 et n° 4). La
Lire la suitestratégique et opérationnel des crises et des politiques de sécurité ; 3° Raffermir les préfectures en tant que garantes des libertés publiques et du respect de la loi ; 4° Accompagner les missions liées à l
Lire la suite) NOR : IOMA2235457D Décret du 2 janvier 2023 portant nomination de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet des Pyrénées-Atlantiques - Mme GRAS (Joëlle) NOR : IOMA2233354D Décret du 4 janvier 2023
Lire la suitecréant des emplois dans des secteurs stratégiques » ; 3. « Valoriser les compétences des Ultramarins » ; 4. « Mettre en place un plan de scolarisation et d’emploi local » ; 5. « Établir une nouvelle
Lire la suitela présignalisation des voies réservées aux transports en commun ; - la possibilité d'associer des panneaux C20b ou C20c sur un même support avec des panneaux de type AB3a (cédez le passage) et AB4
Lire la suitenégligeable au regard de la faiblesse des sommes engagées - 170 millions d'euros, soit 3,15 % des 5,4 milliards d'euros de la DGF régionale et 0,2 % des 85 milliards d'euros de crédits destinés globalement en
Lire la suitele point commun à 4 des 5 nouvelles familles : les huiles prennent leur autonomie par rapport aux carburants ; les matériels et équipements de lutte contre les pollutions (notamment contre les nappes d
Lire la suitede loi de règlement (article 58-4°). Il analyse l'exécution des lois de finances dans tous ses aspects, y compris l'exécution des crédits par mission et par programme budgétaire. C'est l'objet du
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