Question écrite n° 01764 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 28/07/2022 ... dans le JO Sénat du 24/11/2022
Lire la suiteQuestion n° 0138G de M. Jacques-Bernard Magner (Puy-de-Dôme - SER) publiée dans le JO Sénat du 08/12/2022 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteQuestion n° 0255S de M. Daniel Salmon (Ille-et-Vilaine - GEST) publiée dans le JO Sénat du 10/11/2022 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel publiée dans le JO Sénat
Lire la suiteQuestion n° 0167S de Mme Françoise Dumont (Var - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 29/09/2022 ... ruralité publiée dans le JO Sénat du 25/01/2023
Lire la suiteQuestion orale sans débat n° 1084S de M. Pierre-Yves Collombat (Var - RDSE) publiée dans le JO Sénat du 02/04/2015 - page 721 ... Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche publiée dans le JO Sénat du 13
Lire la suiteQuestion écrite n° 18208 de M. Michel Fontaine (La Réunion - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 08/10/2015 - page 2362 ... Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche publiée dans le JO Sénat du 07
Lire la suiteQuestion écrite n° 17649 de Mme Corinne Imbert (Charente-Maritime - Les Républicains-R) publiée dans le JO Sénat du 20/08/2015 - page 1914 ... Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche publiée dans le JO Sénat du 19
Lire la suiteQuestion écrite n° 01843 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 28/07/2022 ... ruralité publiée dans le JO Sénat du 16/03/2023
Lire la suiteQuestion écrite n° 03460 de Mme Vivette Lopez (Gard - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 27/10/2022 ... ruralité publiée dans le JO Sénat du 30/03/2023
Lire la suiteQuestion écrite n° 03809 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 17/11/2022 ... ruralité publiée dans le JO Sénat du 30/03/2023
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