uniquement des effets propres. Changez vos boutons, galons et autres attributs avant qu’ils ne soient ternis. Ne mélangez surtout pas des effets d’uniforme avec ceux de la tenue civile. Respectez les règles
Lire la suiteObligation de sécurité de résultat de l'employeur et prise d'acte de la rupture par le salarié ... , l'obligation de sécurité de l'employeur est une obligation de résultat (L. 4121-1 du code du travail). Les reprochés à l'employeur sont suffisement graves pour que la prise d'acte de la rupture de ... Hygiène - Sécurité - Conditions de travail | Rupture du contrat de travail
Lire la suiteTouache Alexia Elève-avocate - CERISC L’actualité jurisprudentielle en lien avec la sécurité civile et le coronavirus ---------- . CONSTITUTIONNALITÉ . . Le syndicat SUD SDIS Retraités a posé une ... sécurité civile (CERISC). ---------- ... sans agissements délictueux ou vandalisme. Au-delà du seul enjeu pénal, la pratique de « l'urbex » pose une réelle question de sécurité physique des personnes s'y adonnant puisque se rendre sur un lieu
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Lire la suite"La médaille de la sécurité intérieure, échelon or, est décernée, à titre posthume, à M. Brice CARON, caporal de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris." ... portant attribution de la médaille de la sécurité intérieure
Lire la suite"La médaille de la sécurité intérieure, échelon or, est décernée à Madame Manon LABARRE, caporale de sapeurs-pompiers volontaires, à titre posthume." ... portant attribution de la médaille de la sécurité intérieure
Lire la suite"La médaille de la sécurité intérieure, échelon or, est décernée à Monsieur Dorian DAMELINCOURT, sergent de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, à titre posthume." ... portant attribution de la médaille de la sécurité intérieure
Lire la suiteChaque année, la direction de la Sécurité sociale, présente les principales données chiffrées des recettes, dépenses et prestations pour chaque branche de la Sécurité sociale. Cette documentation ... LES CHIFFRES CLES DE LA SECURITE SOCIALE POUR 2011
Lire la suitefondements tirés de l’incompétence négative, la méconnaissance du principe de sécurité juridique et de l’erreur manifeste d’appréciation, le Conseil rappelle que ces illégalités peuvent être écartées au regard ... de les apporter à sa connaissance..." Une note à retrouver sur le PNRS Nouveauté ! J. Viret et J.-L. Queyla, Sécurité civile en France : organisation et missions "Les événements de sécurité civile ... interdisciplinaires sur la sécurité civile (CERISC).
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