Mme la présidente. La parole est à Mme Sandrine Rousseau. Mme Sandrine Rousseau. Nous sommes au premier jour d'une canicule que les prévisionnistes annoncent comme exceptionnelle – plus ... des territoires. Je voudrais tout d'abord, comme au moins l'un de mes prédécesseurs, vous dire l'émotion particulière qui me saisit. Je vous remercie donc, madame la députée, de m'accueillir… M ... Question d'actualité au gouvernement n°16 de Mme Sandrine Rousseau (Écologiste - NUPES - Paris ) publiée dans le JO de l'Assemblée Nationale du 13/07/2022
Lire la suiteles travées du groupe Les Républicains.),… M. David Assouline. De 600 milliards d'euros ! M. Claude Raynal. … passant de 65 % à 90 % du PIB, sera stabilisée à 96,5 %, avant de progressivement ... 'Allemagne n'a pas eu à faire d'efforts de réduction des déficits au cours de ces dernières années,... M. François Grosdidier. Les Allemands ne travaillent pas 35 heures ! M. Michel Sapin, ministre. ... nous ... Question d'actualité au gouvernement n° 0571G de M. Claude Raynal (Haute-Garonne - Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 02/10/2015 - page 9060
Lire la suitesyndicats représentatifs ou non ne porte pas atteinte de manière disproportionnée à la liberté syndicale ; - ou encore l’avis du Conseil d’État à propos du délai de caducité des plans d'occupation des sols
Lire la suite'exprime. Elle est remarquable, chaleureuse et réconfortante. Elle tranche d'ailleurs fort heureusement avec la teneur de certaines déclarations, y compris aujourd'hui dans cet hémicycle. (Mme Marie ... . Tous ceux qui étaient présents, quel que soit leur niveau de responsabilité, ont fait part de leur compassion. Nous y avons également vu les pompiers des services départementaux d'incendie et de ... Question d'actualité au gouvernement n° 0588G de M. Marc Daunis (Alpes-Maritimes - Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 07/10/2015 - page 9175
Lire la suiteTouache Alexia Elève-avocate - CERISC L’actualité jurisprudentielle en matière de sécurité civile Présentation : Cinq arrêts d'espèces sont présentés et concernent un contentieux récurrent de la ... copie du contenu de cette page sans l'accord des auteurs est interdite (Article L 335-2 du Code de Propriété intellectuelle) Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et ... Préfecture Décret du 13 mars 2020 portant cessation de fonctions de la sous-préfète d'Apt - Mme CONCA (Dominique) NOR: INTA2005357D Désignation du préfet coordonnateur Arrêté du 6 mars 2020 ... 2020-11 Chères abonnées, chers abonnés, Depuis le passage au stade 3 de l'épidémie de Covid-19, les mesures ne cessent d'évoluer vers un dispositif toujours plus restrictif des libertés individuelles ... -André Colombani alerte Mme la ministre de la transition écologique et solidaire sur la nécessité de saisir au plus vite l'ANSES au sujet d'une dérogation permettant une mise sur le marché de solutions hydro
Lire la suitecollectivement exprimé le souhait qu'il n'y ait aucune récupération politique – d'ailleurs, monsieur le sénateur, je ne vous fais en aucune façon ce procès. (Marques d'approbation sur les travées du groupe Les ... Question d'actualité au gouvernement n° 0025G de M. Stéphane Piednoir (Maine-et-Loire - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 21/07/2022
Lire la suitemesures de précaution qui, de fait, sont difficilement applicables pour des raisons très concrètes d'absence de moyens. En particulier, les mesures MS45, MS46 et MS52 supposent une formation adéquate des ... En attente de réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration En attente d'une réponse ministérielle
Lire la suiteM. Michel Fontaine attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche sur ... En attente de réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Lire la suiteM. Simon Sutour attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche sur le ... En attente de réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Lire la suiteEn attente de réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration En attente d'une réponse ministérielle
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