générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire et l’arrêté du 7 juin 2021 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2. Ensuite, il est à souligner que la liste
Lire la suiteplus vulnérables doivent être prioritaires » (Pt. 2 de la résolution). Elle demande, dans le point 3, à « l’équipe d’Europe » de « renforcer les mécanismes efficaces visant à assurer la cohérence des
Lire la suite» » ; « Renoncer à l’extinction des tarifs réglementés de vente de gaz naturel (TRVG) en 2023 » ; « Véritablement bloquer les prix de l’énergie comme le lui permet l’article L. 410-2 du code de commerce
Lire la suitesingulières observées au sein de leur SIS. Les 2 & 3 juin ont permis de réunir plus d’une soixantaine de juristes, issus de 42 SIS, ravis de découvrir un cadre hors norme qui abrite, notamment le Pôle d
Lire la suiteapporte, en outre, des éclairages complémentaires par rapport aux éditions antérieures, sur la fonction publique territoriale et sur la fonction publique hospitalière. Le volume 2 est disponible à l
Lire la suiteoffres s'impose à l'acheteur et aux candidats (CMP, art. 56 - II - 2°). Le Minefe rappelle enfin, que l'acheteur est obligé de recevoir les candidatures et les offres transmises par voie dématérialisée
Lire la suitecomplété par une lettre rectificative déposée le 23 février 2010, qui supprime certaines spécificités du régime de retraite des personnels infirmiers et paramédicaux en application du protocole d’accord du 2
Lire la suitecomparée d'une évolution croissante, les 26 et 27 mai à l'ENSOSP - Aix-en-Provence. Programme et inscritption sur ensosp.fr ; La journée d'échanges Commande publique, le 2 juin au Collège des
Lire la suiteconcentration de plus de 0,2 % du volume pour les préparations gazeuses, doit délivrer à la demande du client une fiche de données de sécurité (FDS).
Lire la suiteseront accessibles jusqu'au 31 mai. Le 1er questionnaire vise à recueillir des remarques et suggestions générales sur le financement de Natura 2000. Le 2nd questionnaire vise à recueillir des exemples d
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