Bibliothèque des rapports publics - La documentation française ... 'enseignement supérieur, la recherche, l'innovation, favoriser le développement de PME innovantes, accélérer le développement des sciences du vivant, développer les énergies décarbonées et l'efficacité dans la gestion des
Lire la suitePlace de l'office national des forêts dans la politique forestière ... perte d'un service d'accompagnement de proximité des communes, indispensable pour l'exercice de leur mission d'intérêt général et de gestion de qualité de leur patrimoine forestier. Parallèlement, le ... des communes, indispensable pour l'exercice de leur mission d'intérêt général et une gestion de la qualité de leur patrimoine forestier. Ces mesures ont véritablement des conséquences contradictoires
Lire la suitepréparation et de gestion des crises majeures relevant de la sécurité nationale."
Lire la suiteCoût des équipements aquatiques pour les communes et interco en période covid-19 ... gestion directe, ou par délégation, des équipements aquatiques de type piscine intercommunale ou centre nautique. Ces équipements, restés fermés pendant toute la période de confinement, sont sujets à d ... Pour répondre au cas particulier des pertes de recettes tarifaires subies par les communes du fait notamment de la fermeture de certains équipements culturels ou sportifs comme les piscines, l ... Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales publiée dans le JO Assemblé nationale
Lire la suiteque les Sdis et les Samu «doublonnent souvent sur les mission de secours à la personne» et que la gestion des Sdis est «caractérisée par une grande complexité qui nuit à leur pilotage». ... La loi de finances pour 2010 pourrait prévoir que le coût des services d’incendie et de secours soit indiqué sur la feuille des impôts locaux
Lire la suiteRecrudescence des attaques visant les sapeurs-pompiers en intervention ... et de la gestion des crises (DGSCGC) recensent 1 274 agressions physiques ou verbales (soit 5 agressions par jour), et 312 personnels agressés. Alors que les sapeurs pompiers inspirent un taux de ... Les sapeurs-pompiers – professionnels et volontaires – sont victimes d'agressions en intervention, en majorité des coups et blessures volontaires, de menaces et d'outrages lors des missions de
Lire la suite'occasion pour chacun d'exprimer les manques actuels du dispositif financier et formuler des suggestions pour l'avenir de la gestion des sites. Deux questionnaires complémentaires l'un de l'autre sont en ligne et
Lire la suitedes séquelles, un aménagement de son poste de travail est nécessaire et cela a été reconnu par le médecin du centre de gestion. Il lui demande si la charge financière de l'aménagement du poste de ... ° 85-1054 du 30 septembre 1985 relatif au reclassement des fonctionnaires territoriaux reconnus inaptes à l'exercice de leurs fonctions lie l'aménagement de poste au seul état physique du fonctionnaire
Lire la suiteDemande de mise à disposition de l'annuaire universel pour l'alerte des populations en cas de risque majeur ... de la gestion des risques majeurs, il apparaît indispensable que les opérateurs de téléphonie fixe et mobile soient tenus de mettre à disposition des représentants de l'État, et dans des conditions ... Conformément à l'article R. 10-5 du code des postes et des communications électroniques, « les éditeurs d'annuaires universels et les fournisseurs de service universel de renseignements traitent et ... Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration - publiée dans le JO Sénat du 26/05/2011 - page 1396
Lire la suiteSource : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ... gestion des risques naturels et technologiques dans les communes d’accueil des campings, des règles d’implantation et d’exploitation des campings et du dispositif d’alerte et de mise en sécurité. Ce guide s ... LA SECURITE DES TERRAINS DE CAMPING : UN GUIDE POUR FAVORISER LES BONNES PRATIQUES
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