apporte, en outre, des éclairages complémentaires par rapport aux éditions antérieures, sur la fonction publique territoriale et sur la fonction publique hospitalière. Le volume 2 est disponible à l
Lire la suiteoffres s'impose à l'acheteur et aux candidats (CMP, art. 56 - II - 2°). Le Minefe rappelle enfin, que l'acheteur est obligé de recevoir les candidatures et les offres transmises par voie dématérialisée
Lire la suitecomparée d'une évolution croissante, les 26 et 27 mai à l'ENSOSP - Aix-en-Provence. Programme et inscritption sur ensosp.fr ; La journée d'échanges Commande publique, le 2 juin au Collège des
Lire la suiteconcentration de plus de 0,2 % du volume pour les préparations gazeuses, doit délivrer à la demande du client une fiche de données de sécurité (FDS).
Lire la suiteseront accessibles jusqu'au 31 mai. Le 1er questionnaire vise à recueillir des remarques et suggestions générales sur le financement de Natura 2000. Le 2nd questionnaire vise à recueillir des exemples d
Lire la suitepour se terminer en août 1994 : après avoir mis le titulaire en demeure de terminer les travaux le 2 octobre 1995, le département de la Guadeloupe a résilié le marché par décision notifiée le 8 mars 1996
Lire la suiteles modifications suivantes concernant l'article 2. Sur la proposition de la commission et malgré l'avis défavorable du Gouvernement, il a adopté une nouvelle rédaction des articles L. 129-8 et L. 129
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Lire la suiteen ligne Sources : Club des juristes, événements, 2 juin 2017
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