départements de la région parisienne et du Centre-Val de Loire, en particulier la Seine-et-Marne, le Loiret et le Loir-et-Cher. Ceux-ci portent tous, vous l'aurez remarqué, des noms de fleuve ou d ... M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur. Je vous remercie, madame la sénatrice, de cette question très complète, à laquelle je répondrai de façon précise. Vous avez eu raison d'insister sur ... Question d'actualité au gouvernement n° 0898G de Mme Jacqueline Gourault (Loir-et-Cher - UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 10/06/2016 - page 9348
Lire la suitesont, en moyenne, 46 tonnes de CO2 libérées. En 2022, 72 000 hectares ont rejeté 3,5 milliards de tonnes de carbone. D'initiative sénatoriale, la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la ... M. le président. La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la citoyenneté. Mme Sonia Backès, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargée de la ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté publiée dans le JO Sénat du 22/06/2023
Lire la suitesinistrées. C'est pourquoi je vous poserai des questions précises. Les habitants et les élus souhaitent en effet obtenir des réponses précises. Premièrement, dans quel délai serez-vous en mesure d ... M. Manuel Valls, Premier ministre. Monsieur le sénateur, notre pays, votre département, le Loiret, ainsi que de nombreux autres des régions Centre-Val de Loire et d'Île-de-France ont été touchés par ... Question d'actualité au gouvernement n° 0897G de M. Jean-Pierre Sueur (Loiret - Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 10/06/2016 - page 9347
Lire la suiteMme Caroline Janvier interroge M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, sur l'harmonisation des restrictions de déplacement ... entre Etats membres a par ailleurs permis d'établir une liste des tests reconnus au sein de l'Union européenne dans son ensemble. Enfin, s'agissant de la détermination du délai d'acceptation d'un résultat ... Réponse du secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes publiée au JO de l'Assemblée nationale du 1er juin 2021
Lire la suite500 dossiers avaient été déposés et étaient en cours d'instruction, pour un total dépassant déjà la dotation de 2 milliards d'euros prévue initialement pour 2023. S'il faut saluer la mise en place de ce ... Le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires a pour ambition d'accompagner les collectivités dans la mise en oeuvre de leurs projets de transition écologique. Doté de 2 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie publiée dans le JO Sénat du 13/07/2023
Lire la suitepeuvent être affectés rapidement. Transmise au Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes ... Le Fonds de solidarité de l'Union européenne a été créé en 2002 afin d'intervenir en cas de catastrophe naturelle majeure ayant des répercussions graves sur les conditions de vie, le milieu naturel ... Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes publiée dans le JO Sénat du 17/09/2015 - page 2182
Lire la suiteenvisageable de leur accorder, dans le calcul de leurs droits à la retraite, une validation de trimestres pour leur activité. Ainsi, l'attribution de trimestres en contrepartie d'une durée d'activité en tant ... M. le président. La parole est à Mme la secrétaire d'État. Mme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification. Je vous prie ... Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification publiée dans le JO Sénat du 02/12/2015 - page 11985
Lire la suite. On a eu à déplorer des victimes. Ces épisodes de pluies diluviennes, avec les mêmes effets ravageurs, se sont reproduits à la fin du mois d'août dernier. Nous avons, là encore, eu à déplorer deux morts ... Gard où les communes de Valleraugue, d'Alès et un certain nombre de communes aux environs ont été touchées. Vous insistez sur la nécessité de procéder rapidement à l'indemnisation des communes ... Question d'actualité au gouvernement n° 0567G de M. Jean-Pierre Grand (Hérault - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 18/09/2015 - page 8427
Lire la suitedeux engins pompes. La création d'un centre opérationnel de « back-up » pour les appels a été également reportée. Si ces choix sont définitifs, elle voudrait savoir comment la sécurité des futurs ... Mme Catherine Procaccia. Monsieur le secrétaire d'État, j'appelle ce matin l'attention du Gouvernement sur la diminution substantielle du budget de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris pour ... Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget publiée dans le JO Sénat du 18/02/2015 - page 1839
Lire la suitela ministre a toutes les qualités requises pour être Premier ministre ! (Sourires.) Mme Nicole Borvo Cohen-Seat. J'en viens à ma question. La Grèce, victime essentiellement d'une terrible spéculation ... Pécresse, ministre. Vous me dites qu'il s'agit d'un abandon de souveraineté. Ce n'est pas le cas, et je vais vous expliquer pourquoi : simplement parce que le fonctionnement du mécanisme européen de ... Question d'actualité au gouvernement n° 0786G de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat (Paris - CRC) publiée dans le JO Sénat du 24/02/2012 - page 1535
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