ailleurs, un projet de doctrine d'utilisation de l'alerte et de l'information des populations est finalisé. Le guide formalisant les prescriptions du groupe d'experts réuni à cette fin sera diffusé en 2012 à
Lire la suitelimitative des actes qui en seraient constitutifs n’est donnée. Néanmoins, la doctrine a pu les classifier en quatre catégories : politiques, judiciaires, extrajudiciaires et administratifs. Le répertoire (qui
Lire la suite’évolution des techniques de modélisation et de mesure permettant d’anticiper sur les conséquences possibles d’un accident (p. 14). Le plan intègre des éléments de doctrine post-accidentelle qui ont étendu le
Lire la suitecommissions de sécurité auraient mérité davantage de précision. L'une vise à "favoriser l'unité de doctrine au sein des SDIS" (150) l'autre à "permettre un recours aurpès du préfet" en cas, semble-t-il de
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Lire la suite30 à 13h . Avec le colonel hors classe François GROS, chef du bureau de la doctrine, de la formation et des équipements à la DGSCGC, et son équipe, l'ENSOSP vous propose de revenir sur ce cadre et ... , il a été rappelé qu'il appartient aux employeurs de déterminer leur doctrine d'emploi vis-à-vis de la procédure de rupture conventionnelle. Si certains employeurs attendaient l'élaboration de ces
Lire la suiteactivités d'un organisme sans but lucratif (OSBL) sont précisés par la doctrine. Commune aux trois impôts commerciaux (impôt sur les sociétés, contribution économique territoriale et taxe sur la valeur
Lire la suite'activités et de compétences, notamment en matière de doctrine et de technique opérationnelles, - De l'avis du chef d'état-major interministériel de zone de défense et de sécurité sur l'opportunité de la
Lire la suiteexactement de leurs avocats, de contester l'offre que leur avait faite le FIVA. Or cette offre était conforme à la doctrine arrêtée par le conseil d'administration du FIVA, qui a décidé que la réparation
Lire la suiteune doctrine cohérente et globale liant les notions de prévention, de prévision, de planification, de conduite des opérations et de gestion de crise, compte tenu de deux grandes typologies de risques
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