est identifié. Publiée dans le JO Sénat du 06/04/2023 - page 2243 ... sécurité civile. Publiée dans le JO Sénat du 14/04/2023 - page 3826 ... Question de M. Jean-Jacques Panunzi (Corse-du-Sud - Les Républicains-A) publiée dans le JO Sénat 06/04/2023 ... ruralité publiée dans le JO Sénat 14/04/2023
Lire la suitequatre rapporteurs du texte à l'Assemblée nationale et au Sénat, dont je fais partie, ont pris la peine de vous écrire afin de vous éclairer sur le sens que le législateur entend donner à ces dispositions ... Question d'actualité au gouvernement n° 2266G de Mme Françoise Dumont (Var - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 27/01/2022 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles publiée dans le JO Sénat du 27/01/2022 - page 1019
Lire la suitecrise, luttent quotidiennement sur le terrain. Aucune victime n'est à déplorer dans ce contexte, c'est remarquable ! Je remercie également le président du Sénat de sa visite et du temps nécessaire qu ... Question d'actualité au gouvernement n° 0020G de M. Hervé Gillé (Gironde - SER) publiée dans le JO Sénat du 21/07/2022 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté publiée dans le JO Sénat du 21/07/2022 - page 2414
Lire la suiteSénat, après plusieurs rapports sénatoriaux et un travail de fond conduit avec le Gouvernement. Les principes sur lesquels repose la taxe, qui n'ont pas changé depuis 2014, restent pleinement valables ... Question n° 1949G de M. Jean-Yves Roux (Alpes de Haute-Provence - RDSE) publiée dans le JO Sénat du 08/07/2021 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité publiée dans le JO Sénat du 08/07/2021
Lire la suite'orientation des finances publiques qui s'est déroulé le 30 juin 2009 à l'Assemblée nationale et le 16 juillet dernier au Sénat a été l'occasion d'annoncer que les efforts de productivité seraient poursuivis en 2010 ... Question écrite n° 08829 de M. Roland Courteau (Aude - SOC) publiée dans le JO Sénat du 21/05/2009 - page 1256 ... Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État publiée dans le JO Sénat du 19/11/2009 - page 2690
Lire la suiteleurs employés exerçant en tant que sapeurs-pompiers volontaires, comme le recommande le Sénat dans son récent rapport Feux de forêt et de végétation : prévenir l'embrasement. Mme la présidente. Mon cher ... Question orale n° 0161S de M. Rémy Pointereau (Cher - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 29/09/2022 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté publiée dans le JO Sénat du 07/10/2022
Lire la suiterèglement. Le 2 novembre, lors d'une audition au Sénat, mon collègue a clairement souligné la nécessité d'adopter un cadre plus contraignant avant les prochaines élections européennes, rappelant l'urgence de ... Question orale n° 0243S de Mme Laurence Rossignol (Oise - SER) publiée dans le JO Sénat du 03/11/2022 ... Sénat du 14/12/2022
Lire la suitepartenaires sociaux. Le Sénat a modifié ce texte pour poser directement le principe d'un reste à charge. En seconde lecture, le Gouvernement a souhaité proposer un amendement d'équilibre posant le principe d ... Question d'actualité au gouvernement n° 0155G de Mme Corinne Féret (Calvados - SER) publiée dans le JO Sénat du 15/12/2022 ... professionnels publiée dans le JO Sénat du 15/12/2022
Lire la suitehectares ont ainsi déjà brûlé. C'est deux fois plus que les dégâts occasionnés par l'ensemble des incendies de forêt ayant affecté le territoire national en 2021. Je salue le président du Sénat, Gérard ... Question d'actualité au gouvernement n° 0017G de M. Pascal Martin (Seine-Maritime - UC) publiée dans le JO Sénat du 21/07/2022 ... dans le JO Sénat du 21/07/2022 - page 2412
Lire la suiteQuestion d'actualité au gouvernement n° 1833G de M. Martin Lévrier (Yvelines - RDPI) publiée dans le JO Sénat du 20 mai 2021 ... Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes publiée dans le JO Sénat du 20 mai 2021
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