M. Arnaud Bazin attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur, sur la recrudescence des agressions dont sont victimes les sapeurs-pompiers. Selon une note de novembre 2017 ... Question écrite n° 02098 de M. Arnaud Bazin (Val-d'Oise - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 23/11/2017 - page 3639
Lire la suitepompiers volontaires, il est dans ses intentions de modifier notamment l'article 12 de l'arrêté du 6 mai 2000 fixant les conditions d'aptitude médicale des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires ... En attente de réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales En attente d'une réponse ministérielle
Lire la suite'implantation des points d'eau servant à la lutte contre les incendies dans les communes et plus particulièrement dans les communes rurales. La circulaire interministérielle n° 465 du 10 décembre 1951, complétée par ... En attente de réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales En attente d'une réponse ministérielle
Lire la suitedangereuses, parfois au péril de leur vie. Chaque année, plus de dix mille d'entre eux sont blessés et plusieurs trouvent la mort dans l'accomplissement de leur devoir. En 2014, sept policiers et gendarmes sont ... Question écrite n° 15741 de M. Alain Houpert (Côte-d'Or - UMP) publiée dans le JO Sénat du 16/04/2015 - page 858
Lire la suiteévénement de ce type. Ce n'est pas, malheureusement, la première fois. Comme beaucoup d'entre vous, sans doute, j'ai assisté à des obsèques, ce matin, en compagnie de parlementaires de Paris ; le fils d ... Question d'actualité au gouvernement n° 0660G de M. Louis Nègre (Alpes-Maritimes - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 27/11/2015
Lire la suitela nécessité d'y apporter des réponses. Le frelon importé d'Asie, dit « vespa velutina », a été identifié pour la première fois en France dans le Lot-et-Garonne en 2005 après son importation ... Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement publiée dans le JO Sénat du 09/02/2012 - page 933
Lire la suitedépartementaux d'incendie et de secours (SDIS) dans le financement de leurs casernes. Il est fréquent que les collectivités territoriales souhaitent s'impliquer dans la construction des casernes, ce qui se ... Question écrite n° 19119 de M. Yannick Botrel (Côtes-d'Armor - SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/06/2011 - page 1627
Lire la suitequi ont perçu en 2011 du ministère de l'intérieur les subventions les plus élevées, ainsi que les objets des actions financées sont : - France Terre d'Asile : 26 163 250 € - Réseau national pour l ... Question N° : 21280 de M. Marc Le Fur ( Union pour un Mouvement Populaire - Côtes-d'Armor ) publiée au JO le : 19/03/2013 page : 3000
Lire la suite, depuis près d'un an, encadre la pratique qui n'était jusque là envisagée que par des accords collectifs conclus dans certaines entreprises, consistant pour un salarié à céder des jours de congé ou d ... Question écrite n° 18714 de M. Michel Vaspart (Côtes-d'Armor - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 05/11/2015 - page 2570
Lire la suitesemaine dernière à Fessenheim, où deux agents d'EDF ont été blessés, mais elles ne feront certainement que confirmer ce que nous savons déjà, à savoir que cette centrale est la plus vétuste du parc ... Question d'actualité au gouvernement n° 0011G de M. Ronan Dantec (Loire-Atlantique - ECOLO) publiée dans le JO Sénat du 14/09/2012
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