face à de violents incendies, qui ont réduit en cendres près de 4 000 hectares de forêt, blessant au passage pompiers, forces de l'ordre et secouristes. Ces acteurs font preuve d'un très grand courage
Lire la suite). Aux États-Unis, le taux de réanimation dans les zones équipées de ces dispositifs de défibrillation cardiaque passe à 40 % alors même qu'il n'est que de 4 % en France. Les DAE sont donc des équipements
Lire la suitemajeurs soient réunis et l'autorité préfectorale a d'ailleurs été saisie en ce sens ». La réponse ministérielle publiée au Journal Officiel du 4 décembre 2008 indiquait : « La possibilité d'une mobilisation
Lire la suitesens ». Une précédente réponse ministérielle du ministre de l'écologie publiée au Journal Officiel du 4 décembre 2008 (QE n° 5568) indiquait : « La possibilité d'une mobilisation des crédits du fonds de
Lire la suitestationnement de l'appareil, selon la réponse à sa précédente question orale, posée le 4 novembre 2009 au Sénat, est subordonnée par le Gouvernement aux résultats d'une « étude approfondie » dont personne ne
Lire la suite- substances reprotoxiques et cancérigènes reconnues - à des niveau tels que la contribution de l'exposition professionnelle doit être questionnée. En effet, près de 4 % des sapeurs-pompiers seraient ainsi
Lire la suite? Par deux arrêts du 4 février dernier. le Conseil d’État a conclu, comme nous l'avion pressenti (cf. également le FLASH INFO N°4 de la FNSPF) à l'application stricte de la loi sur les inéligibilités
Lire la suiteavec les dispositions du droit de l’urbanisme visant à garantir la sécurité incendie des bâtiments. Pour ce motif notamment, la demande des requérants est rejetée. (CAA de TOULOUSE, 4ème chambre, 29
Lire la suiteétant postérieur à la radiation du 1 er mars 2019, le demandeur n’est plus légitime pour réclamer ces droits avec effet rétroactif. ( CAA de MARSEILLE, 4ème chambre, 07/02/2023, 21MA01251, Inédit au ... 'emprisonnement pour les délits de violences (avec ITT) commis en état de récidive légale dès lors qu'ils ont été commis sur un agent visés au I de l'article 222-14-5 et aux alinéas 4 et 4 bis des articles 222 12 et
Lire la suite-de-Seine - Mme MANO (Fatou). NOR : IOMA2325107D Décret du 27 septembre 2023 portant nomination du sous-préfet de Vouziers - M. HALIL (Hanafi). NOR : IOMA2323401D Décret du 4 octobre 2023 portant nomination du sous ... 4 novembre 2003 (DETT), a suscité des inquiétudes dans les services d'incendie et de secours français, les échanges avec la Commission européenne ont permis de confirmer que cet arrêt n
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