la nécessité d'y apporter des réponses. Le frelon importé d'Asie, dit « vespa velutina », a été identifié pour la première fois en France dans le Lot-et-Garonne en 2005 après son importation ... Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement publiée dans le JO Sénat du 09/02/2012 - page 933
Lire la suitedépartementaux d'incendie et de secours (SDIS) dans le financement de leurs casernes. Il est fréquent que les collectivités territoriales souhaitent s'impliquer dans la construction des casernes, ce qui se ... Question écrite n° 19119 de M. Yannick Botrel (Côtes-d'Armor - SOC) publiée dans le JO Sénat du 23/06/2011 - page 1627
Lire la suitequi ont perçu en 2011 du ministère de l'intérieur les subventions les plus élevées, ainsi que les objets des actions financées sont : - France Terre d'Asile : 26 163 250 € - Réseau national pour l ... Question N° : 21280 de M. Marc Le Fur ( Union pour un Mouvement Populaire - Côtes-d'Armor ) publiée au JO le : 19/03/2013 page : 3000
Lire la suite, depuis près d'un an, encadre la pratique qui n'était jusque là envisagée que par des accords collectifs conclus dans certaines entreprises, consistant pour un salarié à céder des jours de congé ou d ... Question écrite n° 18714 de M. Michel Vaspart (Côtes-d'Armor - Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 05/11/2015 - page 2570
Lire la suitesemaine dernière à Fessenheim, où deux agents d'EDF ont été blessés, mais elles ne feront certainement que confirmer ce que nous savons déjà, à savoir que cette centrale est la plus vétuste du parc ... Question d'actualité au gouvernement n° 0011G de M. Ronan Dantec (Loire-Atlantique - ECOLO) publiée dans le JO Sénat du 14/09/2012
Lire la suiteCe rapport tire un bilan de la loi du 17 mai 2011 de simplification et d’amélioration du droit laquelle a engendré un certain nombre d’insatisfaction de la part des élus locaux. Un audit devrait ... Rapport d'information
Lire la suiteLes deux lois du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte sont venues rénover la notion et la remettre au goût du jour. En effet, cette loi va notamment venir créer un ... Lanceurs d'alerte
Lire la suitereconnaissance se heurte à des d’obstacles d’ordre juridique tout d’abord. Les définitions nationales et les interprétations jurisprudentielles de ce que recouvre un accident du travail d’une part, les procédures ... Etude d'Eurogip
Lire la suiteUn rapport d’information, présenté par M. André Chassaigne et M. Jean-Marie Fiévet et enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 18 janvier 2022 sous le n° 4912, vient d’être publié au ... Rapport d’information
Lire la suiteSDIS 86 : Journées techniques "Interventions d'urgence sur véhicules" SDIS 86 : Journées techniques "Interventions d'urgence sur véhicules" Lieu : Centre de formation des sapeurs-pompiers de la ... Service départemental d’incendie et de secours de la Vienne 11, avenue Galilée – BP 60120 86961 FUTUROSCOPE - CHASSENEUIL CEDEX FRANCE Tél :+ 33 (5) 49 49 18 00 - Fax : + 33 (5) 49 49 18 11 Pour ... Le SDIS 86 organise ses 3èmes Journées Techniques "Interventions d'urgence sur véhicules" les 16,17 et 18 mai 2018 au Centre de Formation des sapeurs-pompiers de la Vienne. Ces journées seront ... 3èmes Journées Techniques "Interventions d'urgence sur véhicules"
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